Info Mobilité - Route des Nations - Creuse du tunnel - Dès avril 2021
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC)
Documents d'informationListe des publications
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Option spécifique latin
Direction générale de l'enseignement secondaire IIVidéos, Audios -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 29 mars 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Info Mobilité - Rue de Berne - Du 25 mars au 1er avril 2021
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
"À l’écoute des personnes confrontées au racisme" un ouvrage publié par les centres d'écoute contre le racisme
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéAutres communiqués -
Le PPDT - Formation - 25.03.2021 : ODAGE/CFP/CDN - LIPAD et droit des personnes concernées
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Chômage : 66 indemnités en plus
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Procuration type - demande d'indemnisation pour perte de revenu
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesDocuments d'information -
COVID-Culture, Présentation de Suisseculture Sociale (aide d'urgence)
Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sportGuides -
Lettre d'information du BIE - mars 2021
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéNewsletters -
Santé des élèves de 11-15 ans dans l'enseignement obligatoire. RIS E5
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseÉtudes et rapports -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 29 mars 2021
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Info Mobilité- Route de Suisse - Dès le 4 mai 2021 *Report*
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC)Documents d'information -
Comptes 2020 de l’Etat de Genève: un déficit inférieur au budget, malgré les effets de la crise
Conseil d'Etat (CE)Communiqués de presse -
Directive sur la délivrance des extraits du registre des poursuites
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Manuel de gestion du service juridique
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Ordonnance sur l'importation au taux préférentiel d'huile de palme de production durable en provenance d'Indonésie - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l'utilisation des moyens électroniques pour l'exécution des tâches des autorités (LMETA) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Directive sur la vente de gré à gré
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur le sursis à la réalisation
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la saisie et réalisation d'objets en métaux précieux
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur les sanctions pénales en matière de saisie
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Procédure de séquestre
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Procédure sur la délivrance ou la radiation d'acte de défaut de biens à l'encontre d'un avocat
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la cession ou compensation en matière de saisie de salaire
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur les saisies de gains dite arrangées
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la remise à l'encaissement
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur le traitement de la faillite du débiteur en cours de saisie
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur les mandats de conduite
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la notification d'un acte de poursuite à un tiers porteur d'une procuration
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la délivrance des actes de défaut de biens
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur le sursis concordataire-ajournement de faillite
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Tableau curatelle
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la curatelle, le mandat pour cause d'inaptitude et le représentant légal
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la poursuite contre une succursale
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur le non versement de retenues de salaire
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur l'état de collocation et distribution des deniers
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la revendication
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la gestion des actes de défaut de biens
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur la traduction des actes de poursuite et autres documents
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
CCER - Liste des membres
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la rechercheDocuments d'information -
Directive sur la poursuite contre une succession
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Retraite anticipée dans la métallurgie du bâtiment: convention collective remise en vigueur
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Lancement de G'Evolue, le nouveau projet de réforme du système d'évaluation et de rémunération au sein de l'Etat
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Directive sur les personnes morales non inscrites au registre du commerce
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
COVID-19: règlement d'exécution adopté sur l'indemnisation pour perte de revenus
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Directive sur l'abus de droit
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesGuides -
Oui au projet d'ordonnance sur l'importation au taux préférentiel d'huile de palme de production durable en provenance d'Indonésie
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
COVID-19: nouveau financement pour les commerces genevois ayant besoin d'acquérir de nouveaux stocks de marchandises
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué de presse du Conseil d'Etat du 24 mars 2021
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat