Instructions de bouclement applicables dès 2020 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSES - DGS 20 janvier 2021 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Guide fiscal 2020 pour les particuliers 12 janvier 2021 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Conditions d'engagement pour les enseignant-e-s spécialisé-e-s 5 janvier 2021 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
La loi fédérale sur l'égalité (LEg) devant les tribunaux 16 décembre 2020 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences, Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Annoncer un chantier par e-démarche 15 décembre 2020 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Appel d'urgence pour des lieux d'accueil de la Petite Enfance 4 décembre 2020 - Guides - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Conditions générales de vente des demandes de renseignement en ligne du service cantonal des véhicules 2 décembre 2020 - Guides - Office cantonal des véhicules (OCV)
Directives 2021 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger 1 décembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
COVID-19 Affiche d'informations pour les structures d'accueil de l'OMP 30 novembre 2020 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020) 27 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2020 27 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Conditions générales de vente pour attestation de titularité de permis de conduire/antécédents de conducteur 27 novembre 2020 - Guides - Office cantonal des véhicules (OCV)
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2021 26 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2021 26 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Directives concernant l’imposition à la source 2021 24 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les membres du personnel 24 novembre 2020 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - guide d'utilisation (FR) 24 novembre 2020 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - Affiches (FR) 24 novembre 2020 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail- fiche pour les responsables RH & le personnel d'encadrement 24 novembre 2020 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - fiche pour les directions (FR) 24 novembre 2020 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Kit de prévention du harcèlement sexuel au travail - Affiches (EN) 24 novembre 2020 - Guides - Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences
Filières de formation - Passerelles HES 19 novembre 2020 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Filières de formations - Maturité professionnelle (MP2) 19 novembre 2020 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Les formations des écoles supérieures (tertiaire B) 17 novembre 2020 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Charte pour la page Facebook GE-territoire 11 novembre 2020 - Guides - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Le PPDT - Vidéosurveillance - Directive quant au processus de traitement d'un dossier de vidéosurveillance par une commune 27 octobre 2020 - Guides - Service des affaires communales
OCPM - Modèle pour rapport médical 19 octobre 2020 - Guides - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
Marche à suivre pour réaliser un diagnostic en matière d'employabilité 8 octobre 2020 - Guides - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Déchets - Recommandations pour les communes: Ecopoints et infrastructures de collecte 28 septembre 2020 - Guides - OCEV - Service de géologie, sols et déchets
Guide fiscal PM 2020 pour les sociétés de capitaux 22 septembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide fiscal PM 2020 pour les associations et fondations 22 septembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Plan de protection sanitaire des Rencontres du développement 21 septembre 2020 - Guides - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Examen de français pour devenir assistant-e de sécurité publique non armé-e 17 septembre 2020 - Guides - Corps de Police
Secteurs d'activité 3 septembre 2020 - Guides - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
Catégories professionnelles 3 septembre 2020 - Guides - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
Vendanges 2020 - contrôle par les autorités cantonales 1 septembre 2020 - Guides - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Cautionnement de l'Etat pour l'acquisition d'un logement 3 août 2020 - Guides - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Examen de français pour devenir agent ou agente de la police municipale 14 juillet 2020 - Guides - Corps de Police
Densification des secteurs villas - pratique administrative 14 juillet 2020 - Guides - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Planification territoriale communale et climat 2 juillet 2020 - Guides - Direction de la durabilité et du climat (DDC)
Modèle de plan de protection pour la récolte de signatures 29 mai 2020 - Guides - Service des votations et élections
COVID-19 - mesures pour les employés domestiques 15 mai 2020 - Guides - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
COVID-19 : directive pour les entreprises actives 15 mai 2020 - Guides - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Fiche d'informations sur les bactéries 6 mai 2020 - Guides - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Fiche d'informations sur les eaux de piscine 6 mai 2020 - Guides - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Fiche d'informations sur les huiles de friture 6 mai 2020 - Guides - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Présentation de la révision de l'imposition à la source 28 avril 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Consignes sanitaires pour les accueillantes familiales de jour pendant l'épidémie Covid-19 28 avril 2020 - Guides - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse
Guide fiscal PM 2019 pour les associations et fondations 28 avril 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide fiscal PM 2019 pour les sociétés 28 avril 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale