The energy transition of the canton : The 2020-2030 Energy Master Plan as been adopted by the Council of State of Geneva
Département du territoire (DT)
Autres communiquésListe des publications
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Courrier aux DPI de novembre 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleDocuments d'information -
Courrier aux employé-e-s soumis-e-s à l’impôt à la source de décembre 2020
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Courrier aux caisses de prévoyance pour l'impôt à la source de décembre 2020
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Le PPDT - Formation - 02.12.2020 : Association loitransaprence.ch - La Transparence selon la LIPAD
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Arrêté du 2 décembre 2020 modifiant l'arrêté, du 1.11.20, d’application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
COVID-19: suspension des rappels, sommations et taxations d'office pour les déclarations d'impôts 2019
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
COVID-19: nouveau lot d'indemnisations pour pertes financières dans le secteur de la culture
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Nouvelle directrice générale de l'administration fiscale cantonale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui à l'initiative parlementaire pour la sauvegarde de l'économie sucrière indigène
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Félicitations aux présidents élus des Chambres fédérales
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Point presse du Conseil d'Etat du 2 décembre 2020
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Un nouvel élan pour la transition énergétique à Genève: adoption du Plan directeur de l'énergie 2020-2030
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
COVID-19: la police chargée de fermer les établissements ne respectant pas les mesures, préparatifs en cours pour les restaurants
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Placements de mineurs hors du foyer familial: modification du règlement concernant la participation financière parentale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
COVID-19: suspension de la taxe de promotion du tourisme
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Compensation des primes-maladie payées en trop: la modification de l'ordonnance fédérale ne suffira pas
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Plan directeur de l’énergie: un nouvel élan pour la transition énergétique
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Dossiers de presse -
Plan directeur de l'énergie 2020-2030
Office cantonal de l'énergie (OCEN)Plans directeurs cantonaux -
Newsletter du Plan d'action marchandises et logistique urbaine 2019-2023 - N°1, Automne 2020
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
Bulletin de l'intergroupe parlementaire Genève internationale N° 1 - Novembre 2021
DAI - Direction des affaires internationalesNewsletters -
Initiative parlementaire Bourgeois "Stop au bradage ruineux du sucre ! Pour la sauvegarde de l'économie sucrière indigène" (15.479) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur la surveillance de l'assurance-maladie. Réduction volontaire des réserves et compensation des primes encaissées en trop - Consultation fédérale
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Attention aux faux profils sur internet !
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Directives 2021 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger
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COVID-19 Affiche d'informations pour les consultations de l'OMP
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Pour votre chat, optez pour une litière végétale
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesAutres communiqués -
L'AFC met en garde les entreprises contre des tentatives de phishing
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleCommuniqués de presse -
COVID-Culture, formulaire de demande d'indemnisation IPFE [V.050722]
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Plan d'Action Marchandises - Compte-rendu de la séance plénière du 24.09.2020
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
COVID-Culture, formulaire de demande de contribution à des projets de transformation (V.13.04.22)
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Arare - Les dessous d'un nouveau quartier
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Brochures -
COVID-19 Affiche d'informations pour les structures d'accueil de l'OMP
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Conditions d'octroi COVID-Culture pour contribution à des projets de transformation pour les entreprises culturelles (V.11.04.22)
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 30 novembre 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
COVID-19 Affiche d'informations pour le cycle d'orientation
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COVID-19 Affiche d'informations pour l'école primaire
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État des lieux de l’action éducative en milieu ouvert (AÉMO)
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Profils du mois de novembre 2020
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Dispositif SAE - conditions et niveaux requis - ES II - 2021-2022
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Dispositif SAE - conditions et niveaux minimums requis - CO - 2021-2022
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Fiche info du PPDT - Aide-mémoire pour les responsables LIPAD : Rôle et éventuelles directives d'application LIPAD
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PPE - Opération à la rue François-Jacquier 12 à Chêne-Bourg
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2021
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How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020)
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NATURE - Mode d’emploi de l'interface e-démarche Arbre
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