Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 novembre 2021 30 novembre 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Version consolidée de l’arrêté d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 29.11.21 29 novembre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 26 novembre 2021 26 novembre 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Arrêté modifiant l'arrêté, du 1er novembre 2020, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19, du 25 novembre 2021 25 novembre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté relatif aux mesures sécuritaires liées à la 12e conférence ministérielle de l'Organisation Mondiale du Commerce du 30.11.2021 au 04.12.2021 24 novembre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 15 novembre 2021 15 novembre 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération à l'avenue de l'Amandolier 25, 1206 Genève 15 novembre 2021 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Directive D1 - Documents à produire dans le cadre d’une inscription temporaire 26 octobre 2021 - Décisions - Département du territoire (DT)
Arrêté du Conseil d'Etat statuant sur recours en matière de modification du cahier des charges (4A LPA), du 26 mai 2021 22 octobre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté du Conseil d'Etat statuant sur recours en matière de récusation du 29 octobre 2020 22 octobre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté du Conseil d'Etat statuant sur recours en matière de droits politiques du 2 décembre 2020 22 octobre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' Etat
Arrêté du Conseil d'Etat statuant sur recours en matière de droits politiques du 16 juin 2021 22 octobre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté du Conseil d'Etat statuant sur recours en matière de droits politiques du 2 juin 2021 22 octobre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Version consolidée de l’arrêté d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 11.10.21 11 octobre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1er novembre 2020, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23 juin 2021 et sur les mesures de protection de la population 8 octobre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 1.10.21 1 octobre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 septembre 2021 27 septembre 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 27.09.21 27 septembre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population, du 22 septembre 2021 22 septembre 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 14 septembre 2021 14 septembre 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 13 septembre 2021 13 septembre 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Vidéosurveillance - Avis du 7 septembre 2021 7 septembre 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Avis du 7 septembre 2021 7 septembre 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 7 septembre 2021 7 septembre 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 septembre 2021 7 septembre 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 6 septembre 2021 6 septembre 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 31 août 2021 31 août 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 23.08.21 23 août 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population, du 5 août 2021 5 août 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 8 juillet 2021 8 juillet 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 2 juillet 2021 2 juillet 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 26.06.21 29 juin 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Convention relative au relogement temporaire de l’académie du Servette FC au Centre intercommunal de sport, loisirs et nature des Evaux 29 juin 2021 - Décisions - Département de la cohésion sociale (DCS)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 28 juin 2021 28 juin 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Vidéosurveillance - Avis du 28 juin 2021 28 juin 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 25 juin 2021 25 juin 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 25 juin 2021 25 juin 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 14 juin 2021 14 juin 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération au chemin Ella-Maillart 19, 1208 Genève 9 juin 2021 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 7 juin 2021 7 juin 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 juin 2021 3 juin 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 31.05.21 3 juin 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 28 mai 2021 28 mai 2021 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 mai 2021 27 mai 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Convention de partenariat entre l'Office cantonal de l'énergie (OCEN) et la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) 26 mai 2021 - Décisions - Office cantonal de l'énergie (OCEN), DAI - Direction des affaires internationales
Arrêté du Conseil d'Etat fixant les critères d'évaluation des demandes de locaux des organisations non gouvernementales (ONG) 25 mai 2021 - Décisions - DAI - Direction des affaires internationales
Arrêté du Conseil d’Etat précisant les modalités de l'aide aux loyers des missions des pays les moins avancés (PMA) 25 mai 2021 - Décisions - DAI - Direction des affaires internationales
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 11 mai 2021 11 mai 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 3 mai 2021 3 mai 2021 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE : Opération au chemin de Challendin 17 à 1224 Chêne-Bougeries 30 avril 2021 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)