Installation et utilisation de sapines
Liste des publications
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Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes
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Ponts de ferblantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive concernant la maturité mention bilingue pour les filières MP1 ESe m 3+1 et MP1 ESe m - français anglais
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant la maturité mention bilingue au Collège de Genève
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive sur l'accompagnement dans le cadre scolaire ou de formation professionnelle des élèves, apprenties et apprentis, transgenres et/ou non binaires
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur les séjours linguistiques des élèves de l'ESII
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, AFP
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, CFC
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant les congés spéciaux des élèves à l'enseignement secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive sur les adaptations scolaires
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive - Registre de classe
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive - Projet et innovation pédagogique
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.05.09 - Violences lors de manifestations sportives - procédures et mesures
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.19.06 - Domiciliation - Résidence
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.09 - Libération de service pour des activités sportives et/ou musicales de la police
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.05 - Entretien d'évaluation et de développement
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS DERS.08 - Organe de médiation indépendante entre la population et la police (MIPP)
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.07.11 - Infractions au droit sur la circulation routière impliquant les véhicules des militaires et de l'OFDF
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.07.15 - Signalisation et mobilier routier - contrôle, dégâts et défectuosités
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.05.06 - Enregistrement des plaintes et des dénonciations pénales
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.07.07 - Enlèvement de véhicules : mise à disposition, saisie avec ou sans contrôle technique, séquestre pénal
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.08.02 - Substances explosibles - engins pyrotechniques
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.05.05 - Violences domestiques - éloignement administratif
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.11.02 - Cartes de légitimation diplomatiques
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS DERS.03 - Sanctions disciplinaires, résiliation des rapports de service et rappel à l'ordre
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Professionnalisation des associations sportives cantonales - conditions d'octroi
Département de la cohésion sociale (DCS)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.12.02 - Sécurité lors d'interventions sur et aux abords des voies CFF
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS CI.01 - Système de contrôle interne de la police
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS GA.01 - Elaboration des directives
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.12.03 - Autorisations de vol délivrées par la police pour les aéronefs avec ou sans occupant et contrôles suite à une infraction
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.04.04 - Système d'information Schengen
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.04.01 - Police et informations aux médias
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.13.02 - Interventions de police aux fins d'assistance
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS FIN.03 - Déplacements des fonctionnaires de la police et indemnités
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.14.06 - Violences domestiques - demande d'assistance d'un agent de la force publique
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.03.01 - Détenus aux violons
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.15.06 - Incinération des corps non réclamés
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.16.03 - Utilisation d'un dispositif incapacitant
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.18.01 - Enregistrement d'une plainte ou d'une dénonciation contre un policier, un autre membre du personnel de la police ou un fonctionnaire externe
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.02.02 - Prélèvement de matériel biologique et prise de mesures signalétiques
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS OSI.02.18 - Enregistrement des conversations téléphoniques avec les centrales d'urgence de la police et des communications radio
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS.PRS.20.15 - Centrale des opérations de l'unité diplomatique et aéroportuaire (COUDIPA)
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Convention d'organisation et de confidentialité pour les échanges de données entre les gérants d'immeubles et l'administration cantonale
Office Cantonal de la StatistiqueDirectives et règlements internes -
AIR - Directive limitation des émissions polluantes dans l'air provenant des chantiers
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.16.01 - Usage de la force, moyens de contrainte et fouille
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.14.01 - Objets trouvés
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.19.03 - Radios et communications radio
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.20.19 - Brigade de sûreté du domaine aérien (BSDA)
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Eau - Directive sur la surface inconstructible au bord des cours d'eau et du lac
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS DERS.07 - Présentation personnelle - tenue
Corps de PoliceDirectives et règlements internes