CCT - Extension - Bâtiment Second oeuvre - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
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CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie : retraite anticipée - Historique
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CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie : serrurerie et constructions métalliques - Historique
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CCT - Bâtiment Métallurgie : serrurerie et constructions métalliques - Historique
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CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie : ferblanterie et installations sanitaires - Historique
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CCT - Bâtiment Métallurgie : ferblanterie et installation sanitaire - Historique
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Liste des justificatifs de revenu
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie : Electricité - Historique
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 14 janvier 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
CCT - Bâtiment Métallurgie : Electricité - Historique
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CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie : chauffage, ventilation et climatisation - Historique
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CCT - Bâtiment Métallurgie : chauffage, ventilation et climatisation - Historique
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CCT - Bâtiment Gros oeuvre : préfabrication - Historique
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CCT - Extension - Bâtiment Gros oeuvre : maçons, tailleurs de pierre - Historique
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CCT - Aide et soins à domicile - Historique
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CCT - Extension - Parcs et jardins : retraite anticipée
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CCT - Parcs et jardins : retraite anticipée
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CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Retraite anticipée
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CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Préfabrication
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CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Chefs de chantiers - Historique
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CCT - Métal
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CCT - Echafaudeurs - Retraite anticipée
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Le PPDT - Protection des données - Avis du 8 janvier 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Vidéosurveillance - Avis de droit du 8 janvier 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive concernant le plan d'aménagement paysager - PAP
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Directives et règlements internes -
Arrêté du Conseil d'Etat du 19.12.2018 déterminant la contribution des patients
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Modification de l'article 38 de l'ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins (OPAS) visant à modifier le montant de la part relative à la distribution dans la fixation du prix des médicaments - Consultation fédérale
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Projet de loi fédérale sur la participation aux frais de contrôle de l'obligation d'annoncer les postes vacants - Consultation fédérale
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Projet de révision partielle de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) concernant les mesures visant à freiner la hausse des coûts (1er volet) - Consultation fédérale
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Projet d’ordonnance sur la partie générale du droit des assurances sociales (OPGA) destiné à permettre la mise en œuvre de l’observation des assurés par les assurances sociales - Consultation fédérale
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Révision partielle de l'ordonnance sur les redevances aéroportuaires - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Projets d'ordonnance concernant la mise en œuvre de l'Agenda Intégration Suisse et l'indemnisation des cantons pour les frais concernant l'accueil des mineurs non accompagnés dans le domaine de l'asile - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Brasseries
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Règlement de la Commission cantonale d’éthique de la recherche sur l’être humain (CCER)
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la rechercheLois et règlements -
CCER - Art.28 du règlement des HUG
Office cantonal de la santé (OCS)Lois et règlements -
CCER - Arrêté du Conseil d'Etat, nominations officielles
Office cantonal de la santé (OCS)Décisions -
Modification de l'ordonnance sur le stockage obligatoire de carburants et combustibles liquides (ordonnance sur le stockage d'huiles minérales) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur le cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (OCRDP) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Taux de marge brute maximum admis pour la vente de logements en propriété par étage (PPE) en zone de développement
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Typologie des logements
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Surcoûts admis pour les logements des immeubles avec encadrement pour personnes âgées (IEPA)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Coûts de construction admis
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Fixation des loyers des opérations PPE en zone de développement
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Transfert de propriété
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Libération des terrains bâtis en ZD
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Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions