Demande de subside 2026 - Formulaire 5 - Nouveaux arrivants à Genève
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladie
FormulairesListe des publications
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Demande de subside 2026 - Formulaire 6 - Personnes vivant en concubinage et faisant ménage commun avec un ou plusieurs enfants issus de leur union
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Demande de subside 2026 - Formulaire 7 - Personnes domiciliées dans un pays de l'UE/AELE/UK
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Demande de subside 2026 - Formulaire 8 - Personnes taxées d'office
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Formulaire de demande FAEP
Service de la réinsertion et du suivi pénalFormulaires -
Electromobilité - Formulaires demande de subvention - parking collectif
Département du territoire (DT)Formulaires -
Electromobilité - Formulaire d'achèvement des travaux - parking collectif
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une société simple
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une personne physique
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Demande de reconnaissance d’une exploitation agricole - formulaire pour une personne morale
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Annonce d'un chien en formation (entreprise de sécurité)
Corps de PoliceFormulaires -
OCPM - Formulaire V - Demande de prolongation de visa ou de visa de retour
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
Formulaire d'inspection pour les institutions de santé
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Demande de vol d'aéronefs
Corps de PoliceFormulaires -
C01 - Plan financier pour chaque catégorie de logements selon formulaire agréé par le Conseil d’Etat
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Questionnaire pour la déclaration de MRSA d'acquisition communautaire
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Formulaire demande TaGeM 2025-26
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Demande d'allocation de logement
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Bulletin d'inscription pour les cours de français de l'école des parents
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire de répartition des acomptes du compte couple
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Election de domicile pour les particuliers (personnes physiques)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration de laboratoire MRSA
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Formulaire de demande d'autorisation temporaire de pacage en forêt
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Inscriptions SIP
Corps de PoliceFormulaires -
Formulaire de demande de financement pour accueil surnuméraire
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande de dérogation
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande de renfort éducatif
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance des lieux de placementFormulaires -
Formulaire d'inscription - Cours Coach J+S 1418
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Annonce de mise en service de grue sur les chantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Energie - IDC- Formulaire de déclaration de l'IDC pour les propriétaires
Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Formulaire d'inscription atelier Métamorphoses
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Projet ASP armé
Corps de PoliceFormulaires -
Requête en autorisation d'exploiter une installation de traitement des déchets
Office cantonal de l'environnement (OCEV), OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
Formulaire de demande de soutien financier – Événement ponctuel Genève internationale
DAI - Direction des affaires internationalesFormulaires -
Formulaire pour la surveillance des prestations médico-soignantes dans le domaine du handicap
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Dispositif SAE - Attestation du référent artistique MUSIQUE - Primaire
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Dispositif SAE - Attestation du référent artistique DANSE - Primaire
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Dispositif SAE - Attestation du référent sportif - Primaire
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Annoncer son intérêt à se spécialiser
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Annoncer son intérêt à être accompagné de pairs en cours de spécialisation
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Sécurisation de l'entreposage de substances pouvant polluer les eaux - Formulaire K05
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
Acte de cautionnement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Formulaire de demande de dérogation au solaire thermique
Département du territoire (DT)Formulaires -
Formulaire de subvention pour une action favorisant la nature par un particulier
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire de subvention pour une intervention sur les haies favorable à la nature par un particulier
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire de la personne de contact pour les produits chimiques
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Inscription en maturité professionnelle, technique, architecture et sciences de la vie
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueFormulaires -
Procédure pour le renouvellement de la liste hospitalière de Genève - 2025
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Renseignements généraux - guides récapitulatifs
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Note aux écoles privées concernant la mise en oeuvre de l'enseignement de l'éducation physique dans la formation professionnelle initiale
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires