Procédure pour le renouvellement de la liste hospitalière de Genève - 2025 7 mars 2025 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Renseignements généraux - guides récapitulatifs 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Note aux écoles privées concernant la mise en oeuvre de l'enseignement de l'éducation physique dans la formation professionnelle initiale 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus B et C 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire relatif à la liste des enseignant-e-s catégorie cursus A 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Document relatif à la démarche qualité dans les écoles privées 6 mars 2025 - Formulaires - Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Formulaire de demande de prestations dans un lieu de vie adapté ou un centre de jour (demande d'indication) 5 mars 2025 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
D05 - Plan financier LDTR 3 mars 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
D12 - Formulaire pour APA selon le formulaire de l'OCLPF 3 mars 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande d'autorisation de visite d'un détenu à Champ-Dollon 27 février 2025 - Formulaires - Service de l'application des peines et mesures, Pouvoir judiciaire
Formulaire 2024 pour déterminer le statut de quasi-résident 19 février 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration d'affectation effective (article 8A LDE) 13 février 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2024 6 février 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire de prise de contact avec le service de l'assurance-maladie 4 février 2025 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS)
Demande de subside 2025 - Nouveaux arrivants à Genève 3 février 2025 - Formulaires - Service de l'assurance maladie
Demande de subside 2025 - Changement de situation économique ou familiale 3 février 2025 - Formulaires - Service de l'assurance maladie
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2024 24 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Dénonciation spontanée des éléments non déclarés entre 2015 et 2024 21 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questions essentielles pour mon retour à l'emploi / Préparer mon 1er entretien (formulaire) 21 janvier 2025 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Questionnaire pour évaluer le besoin en professionnels de santé 21 janvier 2025 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Déclaration pour la taxe incendie 2024 17 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande d'admission en EMS 14 janvier 2025 - Formulaires - Service cantonal des seniors et de la proche aidance
Obtenir une autorisation AOS pour le pharmacien responsable 14 janvier 2025 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Annexe à la déclaration fiscale 2024 Succession non partagée 13 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Dossier technique pour installation de protection contre la foudre / paratonnerre 13 janvier 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Dossier technique pour l'installation de parafoudres 13 janvier 2025 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Calcul du taux d'effort 8 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration fiscale simplifiée pour les personnes résidant dans une institution 6 janvier 2025 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration d'opting-out à la constitution 6 janvier 2025 - Formulaires - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Opting-out en cours d'existence de la société 6 janvier 2025 - Formulaires - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
OCPM - Formulaire M MULTI - Demande d'autorisation de séjour et - ou travail 1 janvier 2025 - Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
OCPM - Formulaire M - Demande d'autorisation de séjour avec ou sans activité 1 janvier 2025 - Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
Questionnaire valeur locative 2024 20 décembre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire et "Journal alimentaire" - Programme SAE 16 décembre 2024 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Modèle cantonal pour le contrôle de la séparation des eaux 6 décembre 2024 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2024 4 décembre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2025 4 décembre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2024 4 décembre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2025 4 décembre 2024 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Tableau justificatif de la réutilisation des matériaux minéraux de déconstruction 3 décembre 2024 - Formulaires - OCEV - Service de géologie, sols et déchets
Modèle de lettre pour adhérer à une assurance-maladie de base suite à une naissance 29 novembre 2024 - Formulaires - Service de l'assurance maladie
Modèle de lettre pour adhérer à une assurance-maladie de base 29 novembre 2024 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladie
Formulaire de subvention hydrogène 20 novembre 2024 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'environnement (OCEV), OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants
Formulaire d'inscription pour le prix cantonal du développement durable 2025 13 novembre 2024 - Formulaires - Direction de la durabilité et du climat (DDC)
Formulaire d'inscription pour la bourse cantonale du développement durable 2025 13 novembre 2024 - Formulaires - Direction de la durabilité et du climat (DDC)
Formulaire d'inscription pour la distinction cantonale du développement durable 2025 13 novembre 2024 - Formulaires - Direction de la durabilité et du climat (DDC)