PPE - Opération chemin Ella-Maillart 3 et 5, Eaux-Vives
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
DécisionsListe des publications
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PPE - Opération chemin Ella-Maillart 9, Eaux-Vives
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 novembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 12 novembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 11 novembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération au chemin de l'Avenir 2 et 2A à Onex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Eau - Protocole relatif à la gestion sédimentaire des retenues hydroélectriques de Haut-Rhône
Office cantonal de l'eau (OCEau)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 octobre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Avis du 8 octobre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 7 octobre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
D14 - Tableaux LDTR pour démolitions - reconstructions
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 septembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Déclaration conjointe des autorités hôtes de la Genève internationale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 août 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 29 août 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération rue Denis-De-Rougemont 1 à Genève, section Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 19 août 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 23 juillet 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 22 juillet 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sis chemin Doctoresse-Champendal 18 A à Genève, Eaux-Vives
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 juillet 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Avis du 1er juillet 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération chemin du Courtil 17 à Puplinge
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 juin 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sis au Vieux-Chemin d'Onex 46 à Onex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 7 juin 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 juin 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 5 juin 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 4 juin 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sise place du Dizenier 2, 4, 6, 8 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sise place du Dizenier 5 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sis rue des Horlogers 7 à Carouge
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 mai 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 9 mai 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération Chemin du Bois-Ecard 11 à Plan-les-Ouates
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération chemin du Bois-Ecard 2 à Plan-les-Ouates
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération chemin du Bois-Ecard 19 à Plan-les-Ouates
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 29 avril 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération au chemin du Foron 17 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération au Quartier de l'Etang à Vernier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE- Opération au chemin du Chablais 8 à Thônex
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Règlement de fonctionnement du Fonds Helios
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesDécisions -
Contingent des logements dont le choix des locataires appartient à l'Etat de Genève
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Nombre de signatures pour une initiative populaire ou un référendum
Service des votations et électionsDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 14 mars 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 13 mars 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat relatif au recours du 31 octobre 2018 contre l'objet n° 2 de la votation fédérale du 25 novembre 2018, soit l’initiative populaire "Le droit suisse au lieu de juges étrangers (initiative pour l’autodétermination)"
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat du 31 octobre 2018 relatif au recours contre l'objet n° 3 de la votation fédérale du 25 novembre 2018, soit la modification, du 16 mars 2018, de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) (...)
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Message du Conseil fédéral concernant les mesures à mettre en oeuvre pour renforcer le rôle de la Suisse comme Etat hôte pour la période 2020 à 2023
Décisions -
Calcul de surface brute de plancher (SBP)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions