Liste des publications

Directive de police - OS PRS.20.10 - Engagement des moyens aériens - groupe CEH

Directive de police - OS DERS.04 - Secret de fonction

Directive de police - DS OSI.02.17 - Prescriptions en matière de vidéosurveillance exercée par des privés

Directives HBCD

Directive de police - DS ADPERS.04 - Gestion des absences

Directive de police - DS ADPERS.03 - Fin des rapports de service - démission - retraite - préavis de départ

Directive sur les sorties scolaires à l'enseignement secondaire II

OS PRS.07.04 - EBRIETE - INCAPACITE DE CONDUIRE - INTERDICTION DE CONSOMMER DE L'ALCOOL - ETHYLOTEST, ETHYLOMETRE ET PRISE DE SANG

Directive relative aux soutiens et aménagements scolaires pour les élèves allophones de l'ESII

Directive de police - DS ADPERS.21 - Grades et tenues

Directive sur les places d'amarrage lors d'un déménagement hors canton

Directive de police - DS OSI.02.13 - Organisation et mise en oeuvre du télétravail

Directive relative à la gestion des droits à bâtir lors de mutation parcellaire en zone 5

Directive sur l'octroi des mesures renforcées de pédagogie spécialisée

Directive de police - DS OSI.02.01 - Organisation et usage de la vidéosurveillance

DS ADPERS.19 - Notification et suivi des documents relatifs à une procédure disciplinaire

Directive relative au concept énergétique territorial

Directives plomb - Diagnostic et travaux sur des peintures contenant du plomb

Directives amiante

Directive de police - OS DERS.01 - Code de déontologie de la police genevoise

Directive sur les subventions aux investissements immobiliers du SEFRI

Directive concernant les signatures métier au sein de l'ORF_

Directive relative au non transfert des places d'amarrage bateau

Directive sur le financement de l'action socio-éducative et la participation des père et mère aux mesures de protection du mineur

COVID-19 : Directive concernant la délivrance de certificats de test COVID-19 par les Organisations d'aide et de soins à domicile (OSAD) et les établissements médico-sociaux (EMS)

Directive de police - OS PRS.05.07 - Incendies

Directive de police - OS PRS.01.06 - Traducteurs et interprètes

Directive de police - OS PRS.01.02 - Contravention - arrestation provisoire en flagrante contravention

Directive de Police - OS PRS.07.02 - Accidents de la circulation

Directive de police - DS OSI.02.04 - Gestion des affaires sensibles

Directive sur les installations agricoles amovibles non soumises ou soumises à APA

Directive concernant les signatures métier au sein de l'ORF

Directive concernant l'inscription des clauses accessoires des cédules hypothécaires

Directive concernant le registre fédéral des bateaux

Directive concernant les mises en communication

Directive concernant la novation des créances cédulaires

Directive sur les activités pédagogiques hors les murs

Directive de police - OS PRS.01.05 - Avocat de la première heure

Directive de dépôt de reconnaissance pour la maturité professionnelle

Directive de dépôt de reconnaissance pour la maturité gymnasiale

Directive concernant la reconnaissance des certificats internationaux de langues

Directive relative à l'usage des aires d'hivernage et aux travaux d'entretien des bateaux

Communication inclusive (EGE-07-05) - Directive transversale

EAU - Directive relative à l'utilisation des grues portuaires électriques propriétés de l'Etat de Genève ou sous sa responsabilité

Directive sur l'éclairage des combles (art. 12D LCI)

Directive sur les éléments végétalisés formant talus (art. 46C RCI)

Directive de police - OS PRS.19.01 - Equipement de la police

Directive de police - OS PRS.02.07 - Engagement d'un chien de recherche sur les molécules individuelles, d'investigations criminelles ou d'incendies

Directive de police - OS PRS.07.16 - Accident de travail

Directive de police - OS PRS.13.05 - Assistance au service de la consommation et des affaires vétérinaires pour des événements à caractère canin menaçant la sécurité publique