Détail
La présente directive définit le contenu, les modalités d’élaboration et la forme d'un concept énergétique territorial. Elle précise en outre la forme des données à fournir ainsi que les modalités de leur transmission.
Annexe(s)
Thématiques
Démarches
Organisation et documents
La présente directive définit le contenu, les modalités d’élaboration et la forme d'un concept énergétique territorial. Elle précise en outre la forme des données à fournir ainsi que les modalités de leur transmission.