Directive de police - DS GTA.02 - Modalité de planification, reprise et paiement des compteurs d'heures supplémentaires 2009 pour le personnel policier
Corps de Police
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive relative aux installations particulières dans les ports publics
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive
Département du territoire (DT)Directives et règlements internes -
Assujettissement des interventions en ce qui concerne l'ICC
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive concernant l'octroi de prestations supplémentaires aux institutions d'éducation et de pédagogie spécialisée
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive sur la gestion en cas de fortes chaleurs (DIP)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Guide pour la déclaration de l'indice de dépense de chaleur sur SInergie-IDC
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Directives et règlements internes -
Directive sur les places de stages de préadmission à l'école supérieure d'éducatrices et d'éducateurs de l'enfance (ESEDE)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Règlement interne de l'office cantonal des poursuites
OCP - Direction de l'office cantonal des poursuitesDirectives et règlements internes -
Directive aides financières aux colonies et organismes de vacances
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes