Procédure pour les contrôles d'échafaudages
- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
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Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (EP)- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive de police - OS PRS.12.03 - Autorisations de vol délivrées par la police pour les aéronefs avec ou sans occupant et contrôles suite à une infraction- Directives et règlements internes - Corps de Police
- Directive sur les sorties scolaires à l'enseignement primaire- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive sur les sorties scolaires au Cycle d'orientation- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive de police - OS PRS.18.01 - Enregistrement d'une plainte ou d'une dénonciation contre un membre du personnel de la police ou un fonctionnaire externe- Directives et règlements internes - Corps de Police
- Directive de police - OS DERS.03 - Sanctions disciplinaires, résiliation des rapports de service et rappel à l'ordre- Directives et règlements internes - Corps de Police
- Directive sur les devoirs à domicile à l'enseignement primaire- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive - Grille horaire enseignement primaire- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Equivalence / validité des permis machinistes du canton de Genève- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)