Directive de police - DS TEL.01 - Utilisation et frais de téléphonie mobile - terminaux mobiles
Corps de Police
Directives et règlements internesListe des publications
-
-
Directive relative à l'extension du réseau secondaire - Intégration d’installations publiques et privées
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive - Signalement à l’autorité de surveillance de tout changement qui affecte les conditions de placement en famille d’accueil avec hébergement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive concernant l'octroi et le financement des mesures individuelles ordinaires de pédagogie spécialisée
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS GTA.02 - Modalité de planification, reprise et paiement des compteurs d'heures supplémentaires 2009 pour le personnel policier
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive relative aux installations particulières dans les ports publics
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive
Département du territoire (DT)Directives et règlements internes -
Assujettissement des interventions en ce qui concerne l'ICC
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive concernant l'octroi de prestations supplémentaires aux institutions d'éducation et de pédagogie spécialisée
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive sur la gestion en cas de fortes chaleurs (DIP)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes