Liste des publications

Guide pour la déclaration de l'indice de dépense de chaleur sur SInergie-IDC

Directive sur la gestion en cas de fortes chaleurs (DIP)

Directive sur les places de stages de préadmission à l'école supérieure d'éducatrices et d'éducateurs de l'enfance (ESEDE)

Règlement interne de l'office cantonal des poursuites

Directive aides financières aux colonies et organismes de vacances

Directive faits graves dans les milieux institutionnels d'accueil pour mineurs

Directive de police - OS PRS.13.04 - Assistance à l'office cantonal de l'inspection et des relations du travail, au conseil de surveillance du marché de l'emploi, aux commissions paritaires, à l'ACPC et au BCC

Remboursement aux organismes de camps de vacances des frais de formation et des frais lies a l’obtention de l’extrait spécial de casier judiciaire

Géologie - Directive d’application du règlement sur la protection des sols 

Directive d'attribution des terrains agricoles, propriété de l'Etat de Genève

Directive évaluation et accompagnement de la séparation parentale

Directive de police - DS PSYSO.02 - Cellule débriefing

Directive de police - OS PRS.04.02 - Communiqués de recherche

Panneaux solaires et pompes à chaleur - Réduction du délai règlementaire d'annonce de travaux, hors procédure d'autorisation de construire

Concordat sur les entreprises de sécurité et ses directives

Directive de police - OS PRS.03.06 - Visite des lieux de privation de liberté

Directive sur le temps de travail des enseignantes et enseignants

Directive "Qualifications et responsabilités des titulaires d'autorisation"

M12 – Complément d’interprétation relative à la manutention des charges

A12 - Procédure de demandes de dérogations au règlement sur les chantiers (RChant)

Assujettissement des interventions en ce qui concerne l'ICC

Directive de police - DS RECR.06 - Modalités d'engagement de cadres supérieurs non titulaires d'un brevet fédéral de policier ni d'un certificat de policier délivré par l'Institut suisse de police.

Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées ou indépendantes

Directive de police - OS APC.15 - Doctrine d'engagement save a life

Directive concernant l'octroi de prestations supplémentaires aux institutions d'éducation et de pédagogie spécialisée

Directive genevoises en matière de nomenclature

Directive genevoises sur l'adressage des bâtiments

Directive - Echanges linguistiques & mobilité en individuel dans les écoles de l'enseignement obligatoire

Directive - Distribution de dépliants et prospectus, affichage

Directive - Grille horaire enseignement primaire

Directive sur les sorties scolaires à l'enseignement primaire

Directive sur l'horaire de l’élève de l'enseignement primaire

Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (CO)

Directive sur les sorties scolaires au Cycle d'orientation

Directive - Devoirs à domicile à l'enseignement primaire

Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (EP)

Directive sur le report de l'entrée en scolarité

Directive sur les dérogations au cycle d'orientation

Directive concernant l'accréditation et le retrait d'accréditation des logopédistes et des thérapeutes en psychomotricité

Directive sur les instances participatives à l'enseignement primaire

Directive sur les instances participatives au Cycle d'orientation

Directive sur les aménagements formels – compensation des désavantages pour les élèves à besoins éducatifs particuliers

Directive sur l'accueil familial de jour

Directive sur la répartition et la composition des équipes éducatives des structures d'accueil préscolaire (SAPE)

Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de logopédie

Directive sur l'autorisation et la surveillance des familles d'accueil avec hébergement

Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées d'enseignement spécialisé

Directive enfants en danger et structures d'accueil de la petite enfance

Directive sur la planification immobilière et participation de l'Etat aux rénovations ou constructions des établissements subventionnés d'enseignement et d'éducation spécialisées

Directive sur l'autorisation et la surveillance des institutions d'accueil et de placement des mineurs