Détail
Ce document présente les règles organisationnelles qui s'appliquent lors d'activités scolaires à l'extérieur de l'école, de courses d'école ou de camps scolaires dans le cadre de l'enseignement primaire. Il complète les textes légaux et réglementaires touchant notamment les responsabilités respectives des établissements scolaires et des enseignants.