Directive sur les instances participatives au Cycle d'orientation

Date de publication
31 juillet 2023

Détail

Ce document définit les règles relatives à la composition, à la désignation et au fonctionnement des instances participatives du cycle d'orientation (CO), anciennement les conseils d'établissement (COET).

Cote: D.E.DGEO.CO.SSE.03

Date de publication
31 juillet 2023