Document
Détail
Ce document définit les règles relatives à la composition, à la désignation et au fonctionnement des instances participatives de l'enseignement primaire (EP), anciennement les conseils d'établissement (COET).
Cote: D.E.DGEO.EP.SSE.02
Ce document définit les règles relatives à la composition, à la désignation et au fonctionnement des instances participatives de l'enseignement primaire (EP), anciennement les conseils d'établissement (COET).
Cote: D.E.DGEO.EP.SSE.02