Brexit : Genève réaffirme son attachement aux relations bilatérales et à la libre circulation
Conseil d'Etat (CE)
Dossiers de presseListe des publications
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Formation - 23.06.2016 : rendez-vous - Transaprence et activité de l'Etat : les limites posées aux journalistes
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 22 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Manifestation sauvage du 19 décembre 2015: sanction prise à l'encontre du chef des opérations
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Point presse du Conseil d'Etat du 22 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de la loi sur les professions médicales (LPMéd) et la modification des ordonnances y relatives - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Stratégie nationale de vaccination (SNV) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal) et de l'ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins (OPAS) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Droit d'exécution de la loi fédérale sur le dossier électronique du patient - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Protection des données - Avis de droit du 22 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Signature de la promesse de droits de superficie pour l'Opération Les Vernets
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Introduction du mercredi matin à l'école : un premier rapport de suivi
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Formulaire C – Réalisation
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire B – Déblocage/Obligation de restitution
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire A – Octroi
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Agriculture - Le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme est à l’honneur de la Vigne des Nations 2016 !
Département du territoire (DT)Autres documents -
Agriculture - Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme est à l'honneur
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres communiqués -
Remboursement de la vaccination HPV pour les filles et les garçons de 11 à 26 ans
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
L’accord pour plus de logements et une meilleure mixité sociale dans le projet Praille Acacias Vernets est signé
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Guide fiscal 2015 pour les indépendants
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Plus de logements et une meilleure mixité sociale dans le projet
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Psychiatrie pénitentiaire: la réflexion se poursuit
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Fête de la musique : les élèves du DIP mettent le collège Calvin en musique !
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Révision du code civil (droit des successions) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué du Conseil d'Etat du 15 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Les cliniques de Joli-Mont et Montana intègreront les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) le 1er juillet
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Déclaration lors d'un congé pour l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Plan de site - Village de Chêne-Bougeries, secteur nord (Chêne-Bougeries)
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Adoption de la RIE III par les Chambres fédérales : le Conseil d’Etat se mobilise pour la mise en oeuvre cantonale
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
PPE - Opération au chemin des Bois-de-Saint-Victor 19-21-23 et 25 à Cartigny
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information -
Mise au point : nécessité d'évacuation de la parcelle du foyer Franck Thomas
Département des institutions et du numérique (DIN), Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesAutres communiqués -
Nouvelle baisse du chômage à Genève en mai 2016
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Communiqués de presse -
Modification de l'ordonnance sur la fixation de la contribution pour la prévention générale des maladies - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué du Conseil d'Etat du 8 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Questionnaire concernant l'exonération de la TEO en raison d'un handicap
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Lettre d'information - La peur au travail
Groupe de confianceNewsletters -
Bulletin d'information n°42 - Juin 2016
Protection des données et transparenceNewsletters -
Votation du 5 juin 2016: 12'449 personnes se sont exprimées à l'aide du vote électronique sur les onze objets fédéraux et cantonaux soumis au vote
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
Le Grand Conseil approuve les crédits soutenant la rénovation du Palais des Nations et l'extension du siège de l'OMS
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Le PPDT - Protection des données - Avis de droit du 3 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Loi ouvrant trois crédits d’investissement de CHF 89.6 millions pour des prêts en faveur de la FIPOI destinés au financement des projets de construction et rénovation de l'ONUG et de l'OMS, 2016
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Lois et règlements -
Loi sur la fusion par absorption de la FCIG par la FIPOI, 2016
Lois et règlements -
Elaboration des plans directeurs communaux deuxième génération
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
L’école de commerce de Frontenex sous toit après un an de travaux
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Guide for international organizations, Terms and conditions applicable to the construction industry, June 2016
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Memento à l'attention des organisations internationales, Conditions et règles applicables dans le domaine de la construction, juin 2016
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Conséquences fiscales liées à un décès
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Révision partielle de la loi fédérale (LIDE) et de l'ordonnance (OIDE) sur le numéro d'identification des entreprises - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Point presse du Conseil d'Etat du 1er juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat