Plan de site - Village de Chêne-Bougeries, secteur nord (Chêne-Bougeries)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
15 juin 2016
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 29953-511

Détail

Plan de site (PS) du village de Chêne-Bougeries - secteur nord, n° 29953-511

- adopté par le Conseil d'Etat le 15 juin 2016 - en vigueur

 

29953-511-situation

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat
Règlement
Exposé des motifs
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
15 juin 2016
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés