Le PPDT - Transparence - Recommandation du 12 janvier 2015 12 janvier 2015 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2015 6 janvier 2015 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 15 décembre 2014 (2) 15 décembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 15 décembre 2014 (1) 15 décembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Convention cadre du 11 décembre 2014 11 décembre 2014 - Lois et règlements - Département du territoire (DT)
Le PPDT - Protection des données - Avis de droit du 30 novembre 2014 30 novembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 novembre 2014 27 novembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 26 novembre 2014 26 novembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 21 novembre 2014 21 novembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 20 novembre 2014 20 novembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 novembre 2014 (générique) 11 novembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 5 novembre 2014 5 novembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 3 novembre 2014 3 novembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 31 octobre 2014 31 octobre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 31 octobre 2014 (2) 31 octobre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 octobre 2014 27 octobre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 octobre 2014 16 octobre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 2 octobre 2014 2 octobre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 29 septembre 2014 29 septembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 26 septembre 2014 26 septembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 8 septembre 2014 8 septembre 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 21 août 2014 21 août 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 août 2014 20 août 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 14 août 2014 (2) 14 août 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 14 août 2014 14 août 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 30 juillet 2014 30 juillet 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 29 juillet 2014 29 juillet 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 15 juillet 2014 (3) 15 juillet 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 15 juillet 2014 (2) 15 juillet 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 15 juillet 2014 (1) 15 juillet 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 23 juin 2014 23 juin 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 19 juin 2014 (2) 19 juin 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 19 juin 2014 (1) 19 juin 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Règlement d'application de la loi 10788 relative à l'aménagement du quartier Praille Acacias Vernets (RaPAV) 18 juin 2014 - Lois et règlements - Département du territoire (DT)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 5 mai 2014 5 mai 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 23 avril 2014 23 avril 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 15 avril 2014 15 avril 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 25 mars 2014 25 mars 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 18 mars 2014 18 mars 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Règlement du conseil du développement durable (RCDD) 12 mars 2014 - Lois et règlements - Département présidentiel (PRE), Direction de la durabilité et du climat (DDC)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 mars 2014 11 mars 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Vidéosurveillance - Avis du 4 mars 2014 4 mars 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 24 février 2014 24 février 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 12 février 2014 12 février 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Avis du 12 février 2014 (2) 12 février 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 12 février 2014 12 février 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 5 février 2014 5 février 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 4 février 2014 4 février 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Avis de droit du 20 janvier 2014 20 janvier 2014 - Décisions - Protection des données et transparence
Discours de Saint-Pierre - Prestation de serment 2013 10 décembre 2013 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)