Révision du code civil (droit des successions) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)
Réponses aux consultations fédéralesListe des publications
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Communiqué du Conseil d'Etat du 15 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Les cliniques de Joli-Mont et Montana intègreront les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) le 1er juillet
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Déclaration lors d'un congé pour l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Plan de site - Village de Chêne-Bougeries, secteur nord (Chêne-Bougeries)
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Adoption de la RIE III par les Chambres fédérales : le Conseil d’Etat se mobilise pour la mise en oeuvre cantonale
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
PPE - Opération au chemin des Bois-de-Saint-Victor 19-21-23 et 25 à Cartigny
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information -
Mise au point : nécessité d'évacuation de la parcelle du foyer Franck Thomas
Département des institutions et du numérique (DIN), Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesAutres communiqués -
Nouvelle baisse du chômage à Genève en mai 2016
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Communiqués de presse -
Modification de l'ordonnance sur la fixation de la contribution pour la prévention générale des maladies - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué du Conseil d'Etat du 8 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Questionnaire concernant l'exonération de la TEO en raison d'un handicap
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Lettre d'information - La peur au travail
Groupe de confianceNewsletters -
Bulletin d'information n°42 - Juin 2016
Protection des données et transparenceNewsletters -
Votation du 5 juin 2016: 12'449 personnes se sont exprimées à l'aide du vote électronique sur les onze objets fédéraux et cantonaux soumis au vote
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
Le Grand Conseil approuve les crédits soutenant la rénovation du Palais des Nations et l'extension du siège de l'OMS
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Le PPDT - Protection des données - Avis de droit du 3 juin 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Loi ouvrant trois crédits d’investissement de CHF 89.6 millions pour des prêts en faveur de la FIPOI destinés au financement des projets de construction et rénovation de l'ONUG et de l'OMS, 2016
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Lois et règlements -
Loi sur la fusion par absorption de la FCIG par la FIPOI, 2016
Lois et règlements -
Elaboration des plans directeurs communaux deuxième génération
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
L’école de commerce de Frontenex sous toit après un an de travaux
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Guide for international organizations, Terms and conditions applicable to the construction industry, June 2016
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Memento à l'attention des organisations internationales, Conditions et règles applicables dans le domaine de la construction, juin 2016
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Conséquences fiscales liées à un décès
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Révision partielle de la loi fédérale (LIDE) et de l'ordonnance (OIDE) sur le numéro d'identification des entreprises - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Point presse du Conseil d'Etat du 1er juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Plan de site - Rue des Garages - Quartier de Sécheron (Genève Petit-Saconnex)
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Il y a encore des Passeports-Vacances disponibles
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqués de presse -
Mémento statistique de l’éducation à Genève, édition 2016
Service de la recherche en éducationAutres statistiques -
Le PPDT - Formation - 31.05.2016 : Hospice général - Transparence et protection des données
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Formulaire de départ (particuliers)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande de remboursement des acomptes
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Création de l’Association suisse des métiers d’art (ASMA)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Le restaurant d'application "Le Trinquet" fête ses 5 ans sur un joli succès
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Le restaurant d'application "Le Trinquet" fête ses 5 ans sur un joli succès
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Dossiers de presse -
Insertion et aide sociale individuelle : évaluation de la loi et modification du règlement
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesAutres communiqués -
Evaluation de la LIASI et modification de son règlement d'application
Département des institutions et du numérique (DIN)Dossiers de presse -
Point presse du Conseil d'Etat du 25 mai 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Visite des coulisses des votations
Dossiers de presse -
Mise au point en réponse à la communication de la communauté genevoise d'action syndicale (CGAS)
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Communiqués de presse -
Preuves de recherches personnelles effectuées en vue de trouver un emploi
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Le passeport-vacances en vente dès le mercredi 11 mai
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqués de presse -
Lancement de la démarche de concertation Parcelle de l'Université à Carouge du 18 mai 2016
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Études et rapports -
Communiqué du Conseil d'Etat du 18 mai 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Révision partielle de l'ordonnance sur la maturité professionnelle fédérale (OMPr) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
TRANSPORTS - Plan d'action du stationnement 2013-2019
Office cantonal des transports (OCT)Autres plans -
Fête de la nature ! Bois de Versoix : un nouveau dispositif pour accueillir le public dans la nature
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres communiqués -
Le PPDT - Vidéosurveillance - Avis du 17 mai 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Règles d'urbanisme Grosselin
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Loi sur l'action publique en vue d'un développement durable (Agenda 21)
Département présidentiel (PRE), Direction de la durabilité et du climat (DDC)Lois et règlements