Liste des publications

Budget 2020

Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers dès le 2 mars 2020

Loi sur l’imposition des personnes morales (LIPM) du 23 septembre 1994 (cantonal)

Des engagements pour l'avenir de la RTS à Genève

Audit de la Cour des comptes sur le traitement du vote par correspondance: des scrutins non remis en question, des processus à renforcer

Adoptions d'enfants en provenance du Sri Lanka dans les années 80

Premier cas COVID-19 diagnostiqué dans le canton de Genève

Profils du mois de février 2020

Circulaire n°34 - Répartitions fiscales intercantonales des sociétés bénéficiant de déductions prévues par la RFFA (fédéral)

Ordonnance relative à la patent box du 13 novembre 2019 (fédéral)

Loi fédérale relative à la réforme fiscale et au financement de l’AVS (RFFA) du 28 septembre 2019 (fédéral)

Recettes estivales

Recettes printanières

Recettes automnales

Recettes hivernales

Projet de loi 12649 du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC)

Le canton de Genève lance un Prix des droits de l'enfant

Taxis et voitures de transport avec chauffeur: rapport sur le bilan intermédiaire et renforcement de la loi

Notes de frais des membres du Conseil d'Etat pour l'année 2019

Le Conseil d'Etat met un terme au projet SCORE et s'engage dans l'élaboration d'une nouvelle réforme du système d'évaluation et de rémunération du personnel de l'Etat

Approbation de la convention d’objectifs avec la Fondation pour les terrains industriels pour les années 2020 à 2024

Loi générale sur les zones de développement: aboutissement d'un référendum cantonal

Point presse du Conseil d'Etat du 26 février 2020

Validation du programme pluriannuel de la statistique cantonale 2020

Changements de conseillers-ères municipaux en février 2020

Aboutissement d'une initiative cantonale contre la hausse des primes-maladie

Cérémonie de remise de la bourgeoisie d'honneur à M. Michael Møller, ancien directeur général de l'ONUG

Vers une citoyenneté du futur: trois projets concrets au service de la jeunesse du canton

Frais effectifs 2019 du Conseil d'Etat

Présentation du projet de loi du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC)

COVID-19 | Recommandations préventives

Les Conseils d'élèves et d'apprentie.e.s

Flyer - Espace de logopédie Thonex

Nouveau programme pour les annonces de traitement de substitution

Texte publicitaire pour médicaments homéopathiques

Préparations à base de CBD

Remise, sans présentation d'ordonnance, de médicaments soumis à ordonnance, consignation des informations

Comprendre son décompte de caisse de chômage

Plan de synthèse à l'horizon 2030 du grand projet Bernex

Subventions vélo - Formulaire de demande de remboursement pour l'administré

Gratuité des annonces de changement d'adresse dès le 26 février 2020

Subventions vélo - Formulaire de demande de remboursement pour la commune

Subventions vélo - Procédures pour les communes

BeeTraffic, l'application qui facilite les annonces officielles de déplacement d'abeilles

Prix BD Zoom 2020: plus de 700 élèves désignent les trois finalistes

EAU - Protection contre les inondations du site industriel Firmenich

CinéCivic - «Aujourd'hui, c'est à vous de prendre la parole.»

CinéCivic - «Heute gehört das Wort Ihnen.»

«Aujourd'hui, c'est à vous de prendre la parole»

Master of Advanced Studies in Humanitarian Action