Opting-out en cours d'existence de la société
- Formulaires - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Liste des publications
S'abonner
Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- Registre du commerce - Documentation et formulaires- Synthèses - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
- PREV - Prévision des effectifs d'élèves de l'enseignement secondaire II. Bilan des prévisions pour l'année 2024- Autres statistiques - Service de la recherche en éducation
- Affiliation d'office des personnes frontalières- Autres communiqués - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers impactant les déplacements dès le 8 janvier 2025- Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Barèmes 2025 de perception de l'impôt à la source au format ASCII- Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Dates des paiements des prestations complémentaires familiales (PCFam) en 2026- Documents d'information - Service des prestations complémentaires
- OCPM - Formulaire M MULTI - Demande d'autorisation de séjour et - ou travail- Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
- OCPM - Formulaire M - Demande d'autorisation de séjour avec ou sans activité- Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
- L'OCIRT est désormais votre interlocuteur pour le placement de personnel et la location de services- Autres communiqués - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- Genève, la ceinture Fazyste 1850-1914.- Autres communiqués - Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)
- 04.03.01 Fixation de la date de nomination des membres du personnel engagés en cours de mois- Synthèses - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
- 06.02.03 Prolongation du rapport de service au-delà de l'âge de la retraite- Synthèses - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
- Demande de prise en considération de langues étrangères au poste de travail- Guides - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
- 02.03.09 Connaissances linguistiques- Synthèses - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
- La LIPAD en BD - Voeux 2025- Brochures - Protection des données et transparence
- Fiche info du PPDT - Nouvelle LIPAD : les principaux changements à venir en matière de protection des données personnelles- Documents d'information - Protection des données et transparence
- Commémoration officielle de la restauration de la République- Communiqués de presse - Chancellerie d' Etat
- Barème IFD de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2025- Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- CCT - Garages- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2025- Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Directives concernant l’imposition à la source 2025- Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Questionnaire valeur locative 2024- Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- L'Eau en ville dans les conférences- Synthèses - Département du territoire (DT)
- Communication de la commission paritaire G'Evolue | décembre 2024- Autres communiqués - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
- Parution du nouvel hors-série d'Archéologie genevoise- Autres communiqués - Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)
- Critères et dimensions de la méthodologie d'évaluation des fonctions- Documents d'information - OPE-DG-Projet G'EVOLUE
- Flyer numéros urgents santé- Guides - Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal de la santé (OCS)
- Modification des dispositions de la loi sur l’infrastructure des marchés financiers (LFINMA) et d'autres actes dans le contexte de la collaboration avec des services étrangers - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
- Comment passer des repas de fête sans mauvaise surprise?- Autres communiqués - Office cantonal de la santé (OCS), OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
- Modification de l'impôt automobile 2025 : informations importantes (résumé)- Documents d'information - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Modification de l'impôt automobile 2025: informations importantes- Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Cahier des charges - Étude pédologique relative à un sol reconstitué- Documents d'information - OCEV - Service de géologie, sols et déchets
- Un emblème brutaliste au cœur de Genève : l’immeuble d'habitation Blanvalet-Décembre inscrit à l'inventaire, dossier de presse- Dossiers de presse - Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)
- Un emblème brutaliste au cœur de Genève : l’immeuble d'habitation Blanvalet-Décembre est inscrit à l'inventaire des monuments dignes de protection- Communiqués de presse - Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)
- Le canton rappelle les possibilités de consultations médicales- Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Aides financières- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
- Plus de souplesse pour les cépages AOC- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
- Surveillance des marchés financiers: soutien au projet de modification de la loi fédérale- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
- Fixation des tarifs des vélostations exploitées par la Fondation des parkings- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Création d'un fonds pour l'innovation en matière culturelle- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Félicitations à la présidente de la Confédération et au vice-président du Conseil fédéral élus- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
- Chauffage renouvelable: Genève accélère sa transition énergétique avec la mise en œuvre de la loi sur le déploiement des réseaux thermiques structurants- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
- Fonds de répartition des bénéfices de la Loterie romande: changement de nom- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Pas d'indexation des salaires de la fonction publique- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
- Approbation de la convention d'objectifs avec la Fondation pour la promotion du logement bon marché et de l'habitat coopératif- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
- Nouveau directeur général de l'office cantonal de protection de l'adulte- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)
- Soutien à la révision de l'ordonnance sur la péréquation financière et la compensation des charges- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 18 décembre 2024- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
- Félicitations à M. François Chaix, nouveau président du Tribunal fédéral- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)