Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 septembre 2021
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 6 septembre 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 31 août 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 23.08.21
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population, du 5 août 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 8 juillet 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 2 juillet 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 23.06.21 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 26.06.21
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Convention relative au relogement temporaire de l’académie du Servette FC au Centre intercommunal de sport, loisirs et nature des Evaux
Département de la cohésion sociale (DCS)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 28 juin 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Vidéosurveillance - Avis du 28 juin 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 25 juin 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 25 juin 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 14 juin 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération au chemin Ella-Maillart 19, 1208 Genève
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 7 juin 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 juin 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 31.05.21
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 28 mai 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 mai 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Convention de partenariat entre l'Office cantonal de l'énergie (OCEN) et la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI)
Office cantonal de l'énergie (OCEN), DAI - Direction des affaires internationalesDécisions -
Arrêté du Conseil d’Etat précisant les modalités de l'aide aux loyers des missions des pays les moins avancés (PMA)
DAI - Direction des affaires internationalesDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 11 mai 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 3 mai 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE : Opération au chemin de Challendin 17 à 1224 Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération au chemin de Challendin 15 à 1224 Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération au chemin de Challendin 9 à 1224 Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération au chemin de Challendin 11 à Chène-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Procédure de recrutement au sein de l'Etat de Genève
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Décisions -
Procédure de recrutement au sein des institutions de droit public et des entités subventionnées
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 23 avril 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 21.04.21
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 22 avril 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 21 avril 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 21 avril 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
PPE - Opération au chemin de Challendin 21 à 1224 Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération au chemin de Challendin 19, 1224 Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 19 avril 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté modifiant l’arrêté, du 01.11.2020, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.2020 et sur les mesures de protection de la population, du 16 avril 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté concernant la suspension des évacuations forcées des locataires et sous-locataires, du 14 avril 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
PPE - Opération à l'avenue de Riant-Parc 9 et 11, Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 12 avril 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération avenue de Bel-Air 61A à Chêne-Bourg
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 29 mars 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 19 mars 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
PPE - Opération sis chemin de Maisonneuve 14, 14A, 14B et 14C à Vernier
Département du territoire (DT)Décisions -
PPE - Opération sis chemin de Maisonneuve 14, 14A, 14B et 14C à Vernier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 11 mars 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 1.03.21
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 26 février 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions