Liste des publications
S'abonner
Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- Le PPDT - Protection des données - Préavis du 30 novembre 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- PPE - Opération à la rue François-Jacquier 12 à Chêne-Bourg- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- PPE - Opération au mail du Décanat 6 et à la route de Pré-Marais 28 à Bernex- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- Le PPDT - Protection des données - Préavis du 18 novembre 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 16 novembre 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- Arrêté du Conseil d'État relatif à la perception par les employeurs de l'impôt sur les allocations familiales, de naissance et d'accueil versées aux salariés imposés à la source du 4 novembre 2020- Décisions - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Décision du président du Conseil d'Etat du 8 avril 2020 sur requête en octroi de mesures provisionnelles dans le cadre d'un recours en matière de récusation- Décisions - Chancellerie d' Etat, Conseil d'Etat (CE)
- Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 19 août 2020 en matière de prise en charge de frais d'avocats et de transfert- Décisions - Conseil d'Etat (CE)
- Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 25 septembre 2019 en matière de résiliation d'une mission complémentaire- Décisions - Conseil d'Etat (CE)
- Le PPDT - Protection des données - Préavis du 5 novembre 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- Le PPDT - Transparence - Recommandation du 4 novembre 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- Directive concernant les signatures "métier" au sein de l'office du registre foncier- Décisions - Office du registre foncier (ORF), Département du territoire (DT)
- Représentation de l'office du registre foncier par-devant les autorités judiciaires- Décisions - Office du registre foncier (ORF), Département du territoire (DT)
- Arrêté du 29.10.2020 modifiant l’arrêté du 14 août 2020 relatif aux mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19- Décisions - Conseil d'Etat (CE)
- Arrêté du 23.10.20 modifiant l’arrêté du 14 août 2020 relatif aux mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19- Décisions - Conseil d'Etat (CE)
- Le PPDT - Protection des données - Avis du 15 octobre 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- Arrêté du 14.10.20 modifiant l’arrêté du 14 août 2020 relatif aux mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19- Décisions - Conseil d'Etat (CE)
- Directive concernant la vaccination en pharmacie- Décisions - Office cantonal de la santé (OCS)
- Le PPDT - Vidéosurveillance - Avis du 8 octobre 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- Arrêté du Conseil d'Etat relatif au service minimum en cas de grève ou d'arrêt de travail- Décisions - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
- Arrêté modifiant l’arrêté du 14 août 2020 relatif aux mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19- Décisions - Conseil d'Etat (CE)
- Fixation des loyers dans les EMS- Décisions -
- PPE - Opération au chemin de la Caroline 21 à Lancy- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- Arrêté modifiant l'arrêté du 14.08.2020 relatif aux mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19- Décisions - Conseil d'Etat (CE)
- Le PPDT - Transparence - Recommandation du 31 août 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- COVID-19 Accord amiable sur la convention de double imposition franco-suisse du 28 août 2020- Décisions - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- Arrêté du 14 août 2020 relatif aux mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19- Décisions - Conseil d'Etat (CE)
- Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 août 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- PPE - Opération à chemin De-Joinville 43, à Meyrin- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- Arrêté n°2 relatif aux mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19- Décisions - Conseil d'Etat (CE)
- Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 juillet 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- Arrêté relatif aux mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19- Décisions - Conseil d'Etat (CE)
- COVID-19 Accord amiable sur la convention de double imposition franco-suisse du 16 juillet 2020- Décisions - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- PPE - Opération chemin de l'Adret 9,11 et 13 à Lancy- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- Le PPDT - Protection des données - Avis du 14 juillet 2020- Décisions - Protection des données et transparence
- Arrêté d’application des mesures destinées à lutter contre le coronavirus (COVID-19)- Décisions - Conseil d'Etat (CE)