Formulaire pour l'imposition d'après la dépense (nouveaux arrivants et renouvellements)
Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
FormulairesListe des publications
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Le Conseil d'Etat adopte le contrat de prestations 2016-2019 avec les Hôpitaux universitaires de Genève
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Votation du 25 septembre 2016 : matériel électoral dans la commune de Meyrin
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 31 août 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Contreprojet direct à l'initiative populaire Oui à la protection de la sphère privée 15.057 - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Point presse du Conseil d'Etat du 31 août 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Révision totale de l'ordonnance relative à la loi sur l'encouragement et la coordination des hautes écoles (O-LEHE) et de l'ordonnance du DEFR sur les contributions d'investissements et participations aux frais locatifs des constructions des hautes écoles
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de modification de l'ordonnance sur l'assainissement des sites pollués - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Le Conseil d'Etat présente sa stratégie de mise en œuvre de la RIE III issue des travaux de la Table ronde
Communiqués de presse -
Troisième réforme de l’imposition des entreprises (RIE III): le Conseil d’Etat présente sa stratégie de mise en oeuvre issue des travaux de la Table ronde
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Troisième réforme de l’imposition des entreprises (RIE III) : Le Conseil d’Etat présente sa stratégie de mise en oeuvre issue des travaux de la Table ronde
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqués de presse -
L'internet de l'Etat entame sa mutation
Autres communiqués -
Nouveau site internet des impôts : mode d'emploi
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleAutres communiqués -
Envie de voter en ligne? Inscrivez-vous au vote électronique jusqu'au 25 septembre 2016
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
Gouvernance du Rhône entre la France et la Suisse - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur l'énergie (OEne) et de l'ordonnance sur l'approvisionnement en électricité (OApEl) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Point presse du Conseil d'Etat du 24 août 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
L'OCE accueille le #truGeneva : recruteurs, inscrivez-vous !
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Nouveau site web de l'Etat de Genève : l'OCE fait partie des pilotes !
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Ouverture des inscriptions aux activités extrascolaires 2016-2017
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqués de presse -
Les dirigeants du GSHC ont présenté aux autorités genevoises les investisseurs prêts à s’engager pour la réalisation de la patinoire du Trèfle-Blanc
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqués de presse -
Demande de remboursement de l'impôt anticipé pour les fonctionnaires internationaux de nationalité étrangère titulaires de cartes de légitimation D ou E
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 23 août 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Déclaration de donation mobilière
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Qualité des matières premières pharmaceutiques
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Rentrée scolaire 2016
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Informations pratiques d’août 2010
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleDocuments pratiques -
Informations pratiques d’août 2010
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleDocuments pratiques -
Circulaire n° 12 du 8 juillet 1994 de l’Administration fédérale des contributions
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleLois et règlements -
Conférence annuelle des ambassadeurs: une journée genevoise sous le signe de l'innovation
Dossiers de presse -
PAV – le point 2016
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
La laïcité à l'école: une brochure de référence pour la rentrée 2016
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Brochure statistiques des finances communales 2016
Service des affaires communalesBrochures -
La Bâtie–Rouelbeau: les ruines du château médiéval s’ouvrent au public les 3 et 4 septembre 2016 - 15.08.2016
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres communiqués -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 août 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
08.02.01 Protection de la personnalité
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Hausse du chômage à Genève en juillet 2016
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Communiqués de presse -
01.03.07 Engagement d'un agent spécialisé
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Baignade du Rhône - Vidéo du médecin cantonal
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
08.01.03 Protection de la santé durant la maternité
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
01.08.02 Assurance invalidité
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
01.08.01 Assurance accidents
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
01.07.12 Infraction pénale commise contre un membre du personnel dans l'exercice de ses fonctions
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
02.02.07 Droit au traitement en cas de maladie ou d'accident
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 29 juillet 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Avenant convention modification loi PAV
Département du territoire (DT)Autres documents -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 28 juillet 2016 (Annexe 6)
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 28 juillet 2016 (Annexe 7)
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 28 juillet 2016 (Annexe 5)
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 28 juillet 2016 (Annexe 3)
Protection des données et transparenceDécisions