Liste des publications

Les chiffres du chômage à Genève à fin juin 2017

Développement du réseau postal et stratégie à long terme

Juin 2017 : diminution du chômage à Genève et en Suisse

Rapports d'activité COF: commission consultative chargée d'évaluer les titres étrangers en médecine dentaire x

Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er juillet

Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 30 juin

Modèle de lettre pour adhérer à une nouvelle assurance-maladie de base au 1er janvier

Modèle de lettre pour résilier un contrat d'assurance-maladie de base au 31 décembre

Exercice du droit d'option pour l'assurance-maladie des frontaliers

Frontaliers et exercice du droit d'option pour l'assurance-maladie

1+ pour tous : un exemple de critère social

Ouverture à Meyrin d'un nouvel IEPA : Les Vergers Récréation

Ouverture à Vieussieux d'un nouvel IEPA : La Forêt

Les grandes lignes du Projet fiscal 17

Loi sur les taxis et les véhicules de transport avec chauffeurs (LTVTC): tous les recours sont rejetés

Note d'information du SRED No 74 : Prévisions cantonales d’effectifs d’élèves de l’enseignement public pour la période 2017-2020

Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 30 juin 2017

Note Focus No 13 : Petite enfance à Genève : quelle offre territoriale en 2016 ?

RIS G1 - Méthodologie

Rapports d'activité COF 2015-2017: commission d'examen instituée par la loi sur les taxis et limousines pour l'obtention de la carte professionnelle

De nouvelles options pour la réalisation de la patinoire du Trèfle-Blanc

Note Focus No 12 : Petite enfance à Genève : données statistiques 2016

Signature des conventions par les cantons d'Argovie et Saint Gall pour utiliser CHVOTE

Punaises de lit - information pour les professionnels de la santé

Loi fédérale sur l'octroi de cautionnements et de contributions au service de l'intérêt dans les régions de montagne et le milieu rural en général

Prise en compte fiscale des frais de garde des enfants par des tiers

Plan sectoriel asile (PSA)

ordonnance relative à une redevance sur le trafic des poids lourds, de l'ordonnance sur les routes nationales, de l'ordonnance concernant l'utilisation de l'impôt sur les huiles minérales à affectation obligatoire dans le trafic routier (...)

Modification de l'ordonnance sur les fonds propres (leverage ratio et répartition des risques)

Ordonnances pour la mise en œuvre de la nouvelle loi fédérale sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication

Point presse du Conseil d'Etat du 28 juin 2017

Arrêté fédéral relatif à un crédit-cadre destiné à augmenter la dotation du fonds de roulement en faveur de la construction de logements d'utilité publique

Modification de la LAVS (modernisation de la surveillance dans le 1er pilier et optimisation dans le 2ème pilier de la prévoyance vieillesse, survivants et invalidité)

Modification de la loi fédérale sur l'acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger

Conception pour le fret ferroviaire

Le Conseil d'Etat soutient le projet de mise sur pied d'un service d'analyse de substances psychotropes – Drug Checking par l'action "Nuit Blanche? Première ligne"

AFC Infos - juin 2017

Podo step by step

Accueil des cyclistes sur le pont des Bergues avec des animations ludiques

Le PPDT - Transparence - Recommandation du 28 juin 2017

Médecins Sans Frontières International est à l’honneur de la Vigne des Nations 2017

Formulaires - Office cantonal des transports (+)

Procuration pour le service des contraventions

Diagnostic local de sécurité de la police cantonale de Genève 2016

Attestation de conformité des locaux

Formulaire IV - Personnel enseignant et Personnel d'encadrement

Diagnostic local de sécurité 2016, des résultats très positifs

Formulaire III - Liste du personnel enseignant et du personnel d'encadrement

Formulaire I - Renseignements sur l'établissement

L’Etat de Genève et la police des transports intensifient leur collaboration