Directive concernant la maturité mention bilingue au Collège de Genève
Direction générale de l'enseignement secondaire II
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive sur l'accompagnement dans le cadre scolaire ou de formation professionnelle des élèves, apprenties et apprentis, transgenres et/ou non binaires
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive sur les séjours linguistiques des élèves de l'ESII
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, AFP
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, CFC
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 25 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 12 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 24 mai 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 2 juillet 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 juin 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 28 mai 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 mai 2024
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive concernant les congés spéciaux des élèves à l'enseignement secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
CCT - Extension - Boucherie-Charcuterie
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive sur les adaptations scolaires
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
PPE - Opération sise chemin des Semailles 20 à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Directive de police - DS ADPERS.12 - Evaluations et développement des compétences
Corps de PoliceLois et règlements -
Directive - Registre de classe
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive - Projet et innovation pédagogique
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.05.09 - Violences lors de manifestations sportives - procédures et mesures
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.19.06 - Domiciliation - Résidence
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.09 - Libération de service pour des activités sportives et/ou musicales de la police
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.05 - Entretien d'évaluation et de développement
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.07.03 - Saisie sur-le-champ du permis de conduire et notification de l'interdiction provisoire de circuler
Corps de PoliceLois et règlements -
Mise en oeuvre et financement de l'initiative pour une 13e rente AVS; modification de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants (LAVS) et de la loi fédérale sur les prestations complémentaires (LPC) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale de l'ordonnance sur la maturité professionnelle fédérale - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les étrangers et l’intégration (modification du délai d’attente pour le regroupement familial des personnes admises à titre provisoire) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Déclarations obligatoires et restrictions d’importation pour certains produits d’origine animale ou végétale (modification d’ordonnances) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Arrêté du 29 juin 2024 - Révocation des autorisations de manifestations
Département des institutions et du numérique (DIN)Décisions -
Rapport sur l'évaluation de l'efficacité 2020-2025 de la péréquation financière entre la Confédération et les cantons - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Plan sectoriel des transports, partie transport souterrain de marchandises - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de loi fédérale sur les aides financières en faveur de l’Institut du fédéralisme - Consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l’ordonnance du DEFR sur l’obtention a posteriori du titre d’une haute école spécialisée - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Convention - Politique criminelle commune 2024–2026
Département des institutions et du numérique (DIN), Pouvoir judiciaireCCT et usages -
CCT - Habillement - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Instauration d'une journée d'information obligatoire pour les Suissesses - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Reprise et mise en oeuvre du règlement (UE) 2022/1190 en ce qui concerne l'introduction dans le système d'information Schengen de signalements pour information concernant les ressortissants de pays tiers dans l'intérêt de l'Union - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance concernant le financement initial visant à encourager des projets de numérisation présentant un grand intérêt public - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale de la loi fédérale sur l'encouragement du secteur de l'hébergement et avant-projet d'une nouvelle loi fédérale sur le programme d'impulsion visant à moderniser les établissements d'hébergement (...) - consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur Ie bail à loyer et Ie bail à ferme d’habitations et de locaux commerciaux (OBLF) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - OS DERS.08 - Organe de médiation indépendante entre la population et la police (MIPP)
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Accord entre la Suisse, l’Allemagne et l’Italie concernant des mesures de solidarité visant à assurer la sécurité de l’approvisionnement en gaz - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de la loi sur l’approvisionnement en électricité (exigences imposées aux entreprises d’importance systémique) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Consultation publique sur l'avant-projet de loi sur l'égalité et les droits des personnes en situation de handicap
Département de la cohésion sociale (DCS)Consultations cantonales -
CCT - Horlogerie UNIA - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Ramoneurs
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages