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Détail
Cette directive a pour objectif de déterminer la procédure applicable par le policier en cas de demande de récusation émanant d'un prévenu dans le cadre d'une procédure pénale et celle applicable lorsqu'un policier est tenu de se récuser pour l'un des motifs décrits à l'article 56 du Code de procédure pénale suisse.
Par analogie, cette directive s'applique à tout le personnel de la police.