Directive de police - OS PRS.14.04 - Commerce itinérant - bonneteau et jeux analogues
- Directives et règlements internes - Corps de Police
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- Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle/camion-nacelle- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Directive et schéma pour le traitement et à l’évacuation des eaux de chantier- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Directive concernant une demande d'autorisation d'exploiter une école privée- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Annonce de travaux de très peu d'importance- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Permis machiniste - exemption de l'obligation d'être titulaire d'un permis- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Equivalence / validité des permis machinistes du canton de Genève- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Dérogation d'horaire en période de canicule- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Annonce de travaux de pose de panneaux solaires - réduction du délai d'annonce- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Remboursement des frais de formation des responsables et des monitrices et moniteurs des organismes et colonies de vacances et des frais liés à l'obtention de l'extrait spécial de casier judiciaire demandé aux responsables et monitrices et moniteurs- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
- Directive de police - OS PRS.14.05 - Exécution des jugements civils par la police- Directives et règlements internes - Corps de Police
- Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement des eaux- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- FAQ sur les équipements d’assainissement collectifs privés en zone de développement- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé)- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Directive sur l'organisation des remplacements du personnel enseignant primaire- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive concernant la plantation et l'entretien des arbres- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
- Directive concernant les travaux de taille, d’élagage et d’abattage- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
- Directive concernant l’organisation et le tir d’un feu d’artifice depuis ou en direction d’un plan d’eau- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Directive sur l’évacuation des eaux de piscines familiales- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Directive sur la taxation des eaux de ruissellement polluées déversées dans le système public d'assainissement- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Directive sur les contrôles de l'assainissement des eaux- Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
- Directive concernant Gestion des mobilités temporaires (échanges ou séjours linguistiques) des élèves dans les écoles de l'ESII- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive de police - OS PRS.18.08 - Récusation- Directives et règlements internes - Corps de Police
- Directive concernant la dispense d'âge (saut de classe)- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive sur la surveillance d'une école privée relevant de la formation obligatoire enseignement général et formation professionnelle- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II
- Directive sur la surveillance d'une école privée relevant de la scolarité obligatoire (dont accueil jeunes enfants)- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive de la commission d'architecture concernant les auditions ou délégations des mandataires- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Directive de police - DS RECR.03 - Recrutement des policiers titulaires d'un brevet fédéral de policier ou d'un certificat de policier délivré par l'Institut suisse de police- Directives et règlements internes - Corps de Police
- Directive sur les prolongements extérieurs aux étages (art.247 RCI)- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Directive sur les constructions de peu d'importance (CDPI)- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Directive relative au rapport des surfaces (art 59 LCI)- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Directive de police - DS FIN.04 - Frais de représentation, apéritifs, repas de fin d'année ou liés à un séminaire et départs à la retraite- Directives et règlements internes - Corps de Police
- Installation et utilisation de sapines- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Ponts de ferblantiers- Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
- Directive concernant la maturité mention bilingue pour les filières MP1 ESe m 3+1 et MP1 ESe m - français anglais- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II
- Directive concernant la maturité mention bilingue au Collège de Genève- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II
- Directive sur l'accompagnement dans le cadre scolaire ou de formation professionnelle des élèves, apprenties et apprentis, transgenres et/ou non binaires- Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Directive sur les séjours linguistiques des élèves de l'ESII- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II
- Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, AFP- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II
- Directive concernant le travail personnel d'approfondissement en culture générale, filières professionnelles, CFC- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II
- Directive de police - OS PRS.03.06 - Visite des lieux de privation de liberté- Directives et règlements internes - Corps de Police
- Directive concernant les congés spéciaux des élèves à l'enseignement secondaire II- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II
- Directive sur les adaptations scolaires- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive - Registre de classe- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
- Directive - Projet et innovation pédagogique- Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire