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Organisation et documents
Révision de l'ordonnance 2 relative à la loi sur le travail - dispositions spéciales pour la prise en charge "Live-in" (art. 17a - 17e OLT 2) - Consultation fédérale
Directive et schéma pour le traitement et à l’évacuation des eaux de chantier
CCT - Extension - Garages - Historique
CCT - Centres d'appel et de contact - Historique
CCT - Centres d'appel et de contact
CCT - Bureaux d'ingénieurs - Historique
CCT - Techniciens pour dentistes
CCT - Techniciens pour dentistes - Historique
Directive concernant une demande d'autorisation d'exploiter une école privée
CCT - Coursiers à vélo et services coursiers urbains
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 mars 2025
Arrêté du Conseil d'Etat fixant les modalités de soutien aux organisations internationales non gouvernementales (ONG)
CCT - Coursiers à vélo et services coursiers urbains - Historique
Annonce de travaux de très peu d'importance
Permis machiniste - exemption de l'obligation d'être titulaire d'un permis
Equivalence / validité des permis machinistes du canton de Genève
Dérogation d'horaire en période de canicule
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 25 février 2025
Consultation publique sur le projet de refonte de la loi sur les eaux (terminée)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 29 janvier 2025
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 28 janvier 2025
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 février 2025
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 janvier 2025
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 janvier 2025
Modification de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, concernant l'extrait du registre des poursuites - Consultation fédérale
Modification de l’ordonnance sur l'assurance-chômage et ordonnance sur l'indemnisation des caisses de chômage - Consultation fédérale
CCT - Radios régionales - Historique
CCT - Radios régionales
Amendements au Règlement sanitaire international (2005) - Consultation fédérale
Ordonnance sur le système de santé militaire - Consultation fédérale
CCT - Extension - Métal
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2025
Modification de l’ordonnance sur la protection civile (ouvrages de protection) - Consultation fédérale
L'eau, un enjeu pour le canton: nouvelle loi sur les eaux et plan d'action Rhône
Directive de police - OS PRS.14.05 - Exécution des jugements civils par la police
Usages professionnels - Parcs et jardins - Retraite anticipée - Historique
Usages professionnels - Second oeuvre - Historique
Usages professionnels - Second oeuvre - Retraite anticipée - Historique
CCT - Hôtellerie et restauration - Historique
CCT - Extension - Bâtiment - Second oeuvre - Retraite anticipée
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2025
Facteurs de pondération nationaux attribués aux réseaux thermiques sur le canton de Genève
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 janvier 2025
Conditions d'attribution du Fonds jeunesse
Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement des eaux
FAQ sur les équipements d’assainissement collectifs privés en zone de développement
Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé)
Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux
Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux
Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public