CCT - Education et réinsertion - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
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Initiative 19.456 n Iv. pa. Schneeberger. Les prestations versées à des fins de prévention sont une tâche importante des fondations patronales de bienfaisance - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 mai 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive sur les places d'amarrage lors d'un déménagement hors canton
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 mai 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de la loi sur l'asile (sécurité et exploitation des centres de la Confédération) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 2 mai 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Train d'ordonnances agricoles 2023 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - DS OSI.02.13 - Organisation et mise en oeuvre du télétravail
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
PPE - Opération chemin du Pré-Colomb 4 et 6 à Versoix
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 avril 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Loi fédérale sur les tâches, l'organisation et le financement de l'Agence suisse pour la promotion des échanges et de la mobilité (loi sur Movetia) - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de la loi fédérale sur le dossier électronique du patient: financement transitoire et consentement (y c. dispositions d'exécution) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Banques - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Banques
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive relative à la gestion des droits à bâtir lors de mutation parcellaire en zone 5
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Loi fédérale sur la déduction fiscale des frais professionnels des personnes exerçant une activité lucrative dépendante - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de loi fédérale sur la surveillance et la transparence des marchés de gros de l'énergie (LSTE) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 17 mars 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 16 mars 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération chemin des Marais 150 à Veyrier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Loi fédérale sur l'imposition individuelle - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de l'ordonnance sur les produits biocides - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de la loi sur l'assurance-chômage (système d'indemnisation des caisses de chômage) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative 21.504 n Iv. pa. Garantir la pratique pour raisons personnelles majeures visée à l'article 50 LEI en cas de violence domestique - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale du 18.03.1994 sur l'assurance-maladie (LAMal): négociation des tarifs de la liste des analyses - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 mars 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de l'ordonnance sur l'assurance-accidents visant à introduire une disposition d'exception (OLAA) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Extension - Parcs et jardins - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 27 février 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 23 février 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Révision de l'ordonnance sur la chasse - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Initiatives cantonales 21.327 é Iv. ct. BL. et 21.327 é lv. BS. "Mesures en vue d'une association à part entière de la Suisse au programme de recherche Horizon Europe" - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Manufactures d'orgues
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Géomètres
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Projet de perfectionnement des conditions-cadres du transport de marchandises en Suisse - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Numérisation dans le régime des allocations pour perte de gain (APG) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 février 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive sur l'octroi des mesures renforcées de pédagogie spécialisée
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Avant-projet de loi fédérale sur le commerce des biens utilisés pour la torture - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal) - dispositions d'exécution de la modification de la LAMal (exécution de l'obligation de payer les primes) et normes de délégation au DFI (rabais maximaux) - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - Petite enfance : Ville de Lancy - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 10 janvier 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sis rue de Veyrier 13A à Carouge
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Approbation de l'échange de notes entre la Suisse et l'UE concernant la reprise du règlement (UE) 2022/922 relatif à la création et au fonctionnement d'un mécanisme d'évaluation et de contrôle destiné à vérifier l'application de l'acquis de Schengen (...)
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Règlement modifiant le règlement d'application de la loi sur l'énergie (REn) - extinction des enseignes lumineuses
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Lois et règlements -
CCT - Petite enfance : Ville de Lancy
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Grandes installations photovoltaïques: révision d'ordonnances en vue de la mise en œuvre du nouvel article 71a de la loi sur l'énergie - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur les exigences relatives à l'efficacité énergétique (OEEE), de l'ordonnance sur l'encouragement de la production d'électricité issue d'énergies renouvelables (OEneR),... - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales