Ordonnance sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux (ORRChim; RS 814.81) - Consultation fédérale
Liste des publications
-
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales
-
Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 22 février 2017 en matière de droits politiques
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 22 février 2017 en matière de congé extraordinaire
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Directive sur l'évacuation des eaux des biens-fonds
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
L'opération Papyrus présentée aux médias
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Autres communiqués -
Le PPDT - Formation - 21.02.2017 : Oracle – Cloud et protection des données personnelles
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
L'opération Papyrus en images
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Autres communiqués -
Eau - Présentation de l'office cantonal de l'eau - OCEau
Office cantonal de l'eau (OCEau)Guides -
Intelligence artificielle et RH : où en est-on et où va-t-on ?
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Liquidation de la masse - faillite
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesDécisions -
Votation du 12 février 2017: Plus de 65% des votants résidents inscrits au vote électronique ont voté par internet
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
Votation du 12 février 2017
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
Brochure du PPDT - Cloud computing et protection des données personnelles au sein des institutions publiques genevoises : Fondements juridiques et aspects pratiques
Protection des données et transparenceBrochures -
Combien de candidats avons-nous dans ces secteurs ?
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Barèmes de rectification de l'impôt à la source 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Guide fiscal 2016 pour les indépendants
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Barème C de rectification de l'impôt à la source 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
EAU - Communiqué de presse "Plage Publique des Eaux-Vives : le projet devient réalité!"
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Plage publique des Eaux-Vives : le projet devient réalité !
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Votation sur la RIE III : Le Conseil d’Etat appelle les autorités fédérales à élaborer sans tarder un projet susceptible de recueillir une majorité
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Genève prend acte du refus du projet fédéral de RIE III par le peuple
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqués de presse -
Votation du 12 février 2017
Chancellerie d' EtatNewsletters -
08.02.03 Gestion des conflits - Convention de respect
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
08.02.02 Dispositif du Groupe de confiance - Protection des parties et des témoins
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Abus de laxatifs - remises en grandes quantités
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
PPE - Opération à l'avenue de Riant-Parc 24 au Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information -
Interviews réalisées lors du lancement de Genève Lab
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), ST - Genève LabAutres communiqués -
Vidéo de M. Olivier Sandoz
OCSIN/DG - Direction générale de l' Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN)Autres documents -
Video de Mme Léthicia Rancurel
OCSIN/DG - Direction générale de l' Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN)Autres documents -
Vidéo de M. Patrick Genoud
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Autres documents -
Vidéo de Mme Nathalie Nyffeler
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Autres documents -
Vidéo de M. Pierre Maudet
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Autres documents -
Les chiffres du chômage à Genève à fin janvier 2017
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Janvier 2017 : statistiques détaillées du chômage
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Communiqués de presse -
Le Conseil d'Etat adopte le concept cantonal de promotion de la santé et de prévention 2030 (PSP 2030)
Département des institutions et du numérique (DIN)Autres communiqués -
Concept cantonal de promotion de la santé et de prévention 2030
Office cantonal de la santé (OCS)Études et rapports -
Point presse du Conseil d'Etat du 8 février 2017
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
15.410 Iv.pa. de Buman. Ancrer durablement le taux spécial de TVA applicable à l'hébergement - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Formulaire 2016 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
PREV - Projections d’effectifs d’élèves en lien avec le projet d’aménagement « Grand Projet – Les Cherpines » - 2017
Service de la recherche en éducationStatistiques cantonales -
Lettre d'information - De la violence au conflit
Groupe de confianceNewsletters -
Fin du remboursement par bulletin de paiement (BPR)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleAutres communiqués -
Eau - Sécurisation des rives de l'Aire et de la Seymaz : des travaux forestiers assistés par hélicoptère
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Association Genève Futur Hockey: des succès sportifs et une gestion à optimiser
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Fondation Praille Acacias Vernets
Direction Praille Acacias Vernets (DPAV), Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Initiative parlementaire 10.519 Modifier l'article 53 CP - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur la transplantation - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Point presse du Conseil d'Etat du 1er février 2017
Conseil d'Etat (CE)Autres documents -
Initiative parlementaire 15.456 Relever l'examen de contrôle périodique effectué par un médecin-conseil de 70 à 75 ans pour les conducteurs âgés - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification d'ordonnances du domaine vétérinaire - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales