Liste des publications

Mise en œuvre du premier paquet de mesures de la Stratégie énergétique 2050 - Consultation fédérale

Révision partielle de l'ordonnance sur les produits chimiques et de l'ordonnance sur les produits biocides - Consultation fédérale

Modification de la loi sur les banques et de l’ordonnance sur les banques (FinTech) - Consultation fédérale

Les chiffres du chômage à Genève à fin avril 2017

Droit d'option - Accord franco-suisse du 7 juillet 2016

Liste des assureurs LAMal pour les frontaliers

Frontaliers et exercice du droit d'option pour l'assurance maladie

PREV - Prévisions cantonales des effectifs d'élèves de l'enseignement secondaire II. Prévisions à 4 ans de terme : 2017-2020. Synthèse

Bardonnex, Église Saint-Sylvestre de Compesières, 2015-2016, rapport

Le DIP en bref

Election du maire et des adjoints du 29 avril 2007 à Genthod

Comparaison de deux types d’évaluation externe (PISA et évaluation externe genevoise) en mathématiques et en sciences (biologie et physique) : compétences mesurées et résultats des élèves

Tous vulnérable (version courte)

Tous vulnérables - version intégrale

Tous vulnérables - version courte

01.07.03 Prise en charge des frais de procédure et honoraires d'avocat

La FTI se mobilise pour le déménagement des entreprises du PAV

Profils du mois d'avril !

Plan directeur de quartier Bernex Est (Bernex)

La compensation financière genevoise au service du développement régional

Point presse du Conseil d'Etat du 26 avril 2017

Ouverture de Pharma24 : un partenariat public/privé pour garantir le bon médicament au bon moment

Formulaire d’aide d’urgence: soutien aux exploitant.e.s devant faire face à un manque provisoire de liquidités

Agriculture - Formulaire de demande individuelle de soutien financier

Agriculture - Formulaire de demande collective de soutien financier

Formulaire AF31 pour demande de subvention cantonale (AF)

Grosselin - Synthèse de l'atelier du 14 mars 2017

Passerelle des Fourches : inauguration de la première passerelle réalisée en bois local !

Feu vert pour la «Promenade Nicolas-Bouvier»

Vote électronique et transparence : une nouvelle étape franchie!

Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 avril 2017

Actions 2014 - 2018 - Bilan intermédiaire du Département de l'environnement, des transports et de l'agriculture (Bilan intermédiaire)

Liste des classes spécialisées

Liste des centres médico-pédagogiques et institutions assimilées

L'école à l'hôpital

Soutien pédagogique en enseignement spécialisé

L'école au Centre de détention de la Clairière

Classe mixte du CO de Montbrillant

Portes ouvertes de l'atelier mobilités et espaces publics Grosselin mardi 25 avril à 18h

Environnement - Plan de mesure pour la protection des sols 2015-2018

Géologie - Mesures de protection du sol – Matelas et pistes - fiche 1

Environnement - Formulaire d'annonce de forage pour l'installation d'une sonde géothermique

Géologie - Formulaire d'annonce de forage géotechnique ou à but environnemental

Infractions principales au code pénal par communes en 2016

Géologie - Requête en autorisation d'exploiter une gravière

Combien de candidats avons-nous dans ces secteurs ?

Projets d'ordonnance sur le service de renseignement et d'ordonnance sur les systèmes d'information et les systèmes de stockage de données du service de renseignement de la Confédération - Consultation fédérale

Introduction de l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers avec des Etats et territoires supplémentaires de l'accord EAR, à partir de 2018-2019 - Consultation fédérale

Ordonnance sur les appareils à gaz (OAG) - Consultation fédérale

Révision partielle de la loi fédérale sur la taxe d'exemption de l'obligation de servir - Consultation fédérale