Liste des publications

Conductrice et conducteur aux tpg : formulaire de préinscription

Conductrice ou conducteur tpg : formulaire (check-list) lié au dossier de candidature

La Poste Suisse SA - Collaborateur.trice en distribution : formulaire de préinscription et attestation sur l'honneur

Engagé - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre_

Conducteurs et véhicules - Formulaire de déclaration de perte ou vol

Conducteur et véhicules - Formulaire de cession exceptionnelle de plaques

Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2021

Formulaire annonce cessation/réduction activité apiculture

Déclaration pour la taxe incendie 2021

Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2021

Demande de calcul du RDU tarifaire pour le chèque annuel de formation

Libre d'engagement - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre_

Annexe à la déclaration fiscale 2021 Succession non partagée

Procuration d'encaissement donnée au SCARPA

Questionnaire valeur locative 2021

Libre d'engagement - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre

Engagé - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre

Demande d'aide financière complémentaire RHT COVID

Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2022

Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2022

Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2021

Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2021

Listing des personnes vaccinées contre le HPV dans le cadre du programme cantonal

Candidature pour policier·ière titulaire d'un BFP

Déclaration de consentement

Risques Biologiques

Formulaire d'acuité visuelle

Formulaire de demande de garantie aux frais non couverts en cas d'annulation ou de report d'événement culturels ou sportifs - COVID-19

C05 - Devis estimatif

Formulaires pour la compensation de l'assurance-maternité

Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2022

Taxeau, fichiers Excel pour anciens dossiers non numérisés

Dossier d'inscription à l'enseignement secondaire II (ES II)

N03 : Ajout, modification, changement d'affectation, suppression de places de stationnement sur fonds privés

N04 : Création de logements et/ou d’activités – surélévation/changement d'affectation de bâtiments

N02: Ajout, modification, changement d'affectation, suppression de places de stationnement sur domaine public

B07 – Formulaire bâtiment transformation

B04 – Formulaire bâtiment construction neuve

Demande d'inscription à l'ORP pour une personne frontalière

Formulaire 2021 pour déterminer le statut de quasi-résident

Le PPDT - Formulaire de demande relative aux données personnelles

Explication de la réduction de l'impôt sur le capital (imputation)

Autorisation de la ou du responsable légal - Conseil de la jeunesse

Formulaire pour la procédure d'évaluation standardisée (PES)

COVID-Culture - Formulaire, Projets culturels dans des contextes innovants (mesures cantonales)

COVID-Culture - Formulaire, Aides subsidiaires (mesures cantonales)

COVID-Culture - Formulaire, Aides aux organisations professionnelles (mesures cantonales)

COVID-Culture - Formulaire bourses et résidences (mesures cantonales)

Energie - Fichier de suivi annuel des consommations - grands consommateurs - variante "audit énergétique"

Gage radiation