Mise à jour prénoms 5 août 2021 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)
Dépendance 5 août 2021 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)
Héritage partage 5 août 2021 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)
Héritage 5 août 2021 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)
Réquisition standard 3 août 2021 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)
Règlement et formulaire de droit à l'image du concours photo beau quartier 8 juillet 2021 - Formulaires - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Renseignements pour le registre du commerce - sociétés en nom collectif 7 juillet 2021 - Formulaires - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Renseignements pour le registre du commerce - sociétés en commandite 7 juillet 2021 - Formulaires - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Renseignements pour le registre du commerce - entreprises individuelles 7 juillet 2021 - Formulaires - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Avenant de demande d'aide complémentaire 2021 - Cas de rigueur 1 juillet 2021 - Formulaires - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Déclaration de conformité de protection incendie 29 juin 2021 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Formulaire de demande de désaffectation 16 juin 2021 - Formulaires - Service de la protection civile et des affaires militaires
Formulaire inscription cours agrément ECA 2024 15 juin 2021 - Formulaires - OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Département de la santé et des mobilités (DSM)
Information ECA cours agrément 2024 15 juin 2021 - Formulaires - Département de la santé et des mobilités (DSM), OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
Formulaire de demande de remboursement d'un abonnement TPG pour les élèves dès 10 ans révolus en ES 14 juin 2021 - Formulaires - Service de pédagogie spécialisée
Demande en cas de perturbation d'une ligne TPG - Annexe 2 4 juin 2021 - Formulaires - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Attestation du référent sportif- Dispense du cours d'éducation physique 2021/2022 1 juin 2021 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Attestation du référent artistique - Dispense du cours d'éducation physique 2021/2022 1 juin 2021 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Attestation pour modification de puissance d'une moto 27 mai 2021 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
MOE - Formulaire E1 - Travailleurs détachés, liste et détails salariaux 11 mai 2021 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
MOE - Formulaire C1 - Entreprise étrangère - détails des prestations 11 mai 2021 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
MOE - Conditions de rémunération des travailleurs détachés 11 mai 2021 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
COVID-Culture, Formulaire demande d'indemnisation acteurs culturels 02-04.21 [V.10.05.21] 10 mai 2021 - Formulaires -
COVID-Culture - Conditions d'octroi indemnisation acteurs culturels intermittents, périmètre GE [05.21] 5 mai 2021 - Formulaires -
COVID-Culture, Formulaire demande d'indemnisation acteurs culturels intermittents [V.110722] 5 mai 2021 - Formulaires -
Inscription MP (intra) Commerciale 4 mai 2021 - Formulaires - Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue
Demande d'exemption des prestations cantonales en cas de maladie (PCM) 30 avril 2021 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Fonctions dans la sécurité : formulaire de préinscription 20 avril 2021 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Formulaire de demande de changement de structure ou de fin de prestation en cours d'année scolaire pour l'ES / SPES / EPS 15 avril 2021 - Formulaires - Service de pédagogie spécialisée
Demande d'indemnisation pour perte de revenu par courrier postal 15 avril 2021 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS)
Demande d'indemnisation pour perte de revenu 15 avril 2021 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020) 22 mars 2021 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2020 22 mars 2021 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déchets - F03 - Plans d'élimination des déchets de chantier 19 mars 2021 - Formulaires - OCEV - Service de géologie, sols et déchets
B08 - Calcul de la surface pleine terre 19 mars 2021 - Formulaires - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Attestation pour l'accès à la vaccination pour les personnes adultes particulièrement vulnérables 17 mars 2021 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Déchets - Fichier de collecte des données des entreprises produisant, reprenant ou transportant des déchets 16 mars 2021 - Formulaires - OCEV - Service de géologie, sols et déchets
Déchets - Fichier de collecte des données des communes en matière de déchets 16 mars 2021 - Formulaires - OCEV - Service de géologie, sols et déchets
B06 - Notice explicative selon la marche à suivre zone 5 en application de l'art. 59 LCI 16 mars 2021 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
BIC - Rapport d'exécution projets Langue (autres) 8 mars 2021 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIC - Rapport d'exécution projets Langue (cours/ateliers) 8 mars 2021 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
Déclaration pour la taxe incendie 2020 2 mars 2021 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
BIC - Rapport d'exécution projets Employabilité 16 février 2021 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté