Liste des publications

Projet de révision partielle de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) concernant les mesures visant à freiner la hausse des coûts (1er volet) - Consultation fédérale

17 décembre 2018 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)

Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2019

17 décembre 2018 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales

Projet d’ordonnance sur la partie générale du droit des assurances sociales (OPGA) destiné à permettre la mise en œuvre de l’observation des assurés par les assurances sociales - Consultation fédérale

17 décembre 2018 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)

Accord pour l'ouverture hivernale de la piscine de Marignac à Lancy

17 décembre 2018 - Communiqués de presse - Département du territoire (DT)

Nouvelle adresse du site des commissions officielles

14 décembre 2018 - Autres communiqués - Département présidentiel (PRE), Chancellerie d' Etat

A 365 jours de la mise en service du Léman Express, le Jet d'eau lance le compte à rebours en se parant des couleurs du réseau transfrontalier

14 décembre 2018 - Communiqués de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)

Communiqué de presse de la police cantonale genevoise

14 décembre 2018 - Autres communiqués - Corps de Police

Instructions de bouclement 2018 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DES - DGS

14 décembre 2018 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)

Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DES - DGS

14 décembre 2018 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)

Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DES - DGS

14 décembre 2018 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)

Inviter la nature sur son site d'entreprise

14 décembre 2018 - Brochures - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)

Fermeture de fin d'année de l'OCPM

14 décembre 2018 - Autres communiqués - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)

Tarification du chauffage à distance par l'incinération des ordures ménagères: le département du territoire salue le travail de la Cour des comptes

14 décembre 2018 - Communiqués de presse - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)

Clôture du projet pilote Papyrus

14 décembre 2018 - Autres communiqués - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)

Révision partielle de l'ordonnance sur les redevances aéroportuaires - Consultation fédérale

13 décembre 2018 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)

SPAGE Outil cantonal de gestion intégrée des eaux par bassin versant

13 décembre 2018 - Documents d'information - Office cantonal de l'eau (OCEau), OCEau - Direction

Projets d'ordonnance concernant la mise en œuvre de l'Agenda Intégration Suisse et l'indemnisation des cantons pour les frais concernant l'accueil des mineurs non accompagnés dans le domaine de l'asile - Consultation fédérale

13 décembre 2018 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)

CCT - Brasseries

13 décembre 2018 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail

Qui peut travailler dans la sécurité ?

13 décembre 2018 - Autres communiqués - Office cantonal de l'emploi (OCE)

Promotion de l'égalité entre femmes et hommes au sein de l'administration cantonale: poursuite du plan d'action

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

Réponse à la consultation sur les dispositions d’exécution concernant l’observation des assurés

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)

Pour une information claire aux patients du droit des médecins à facturer à l'assurance obligatoire des soins

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)

Approbation du plan directeur communal de Meinier

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)

Etablissements d’exécution des peines et des sanctions disciplinaires: modification réglementaire

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)

Point presse du Conseil d'Etat du 12 décembre 2018

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)

Non à une modification du système de rémunération de la distribution des médicaments soumis à ordonnance

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)

Plan d'action pour une représentation équilibrée des sexes dans les filières "MINT"

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

Renforcement des critères d'exonération de l'impôt sur les véhicules

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la santé et des mobilités (DSM)

Coûts de la santé: Genève déplore que les cantons soient totalement ignorés dans le projet de révision de la LAMal

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)

Rejet des demandes de classement de l'Hôtel du Noble Exercice de l'Arc

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)

Validation partielle des opérations électorales du 25 novembre 2018

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Chancellerie d' Etat

Patients nécessitant un hébergement social: approbation d'une convention entre les HUG et l'office de l'enfance et de la jeunesse

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)

Léman Express: des mesures fortes pour accompagner le changement

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la santé et des mobilités (DSM)

Péréquation intercommunale: contributions et allocations pour 2019

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

IN 170 "Pour des primes d'assurance-maladie plafonnées à 10% du revenu du ménage!": le Conseil d'Etat propose un contreprojet

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de la cohésion sociale (DCS)

Oui au projet de loi fédérale sur la participation aux frais de contrôle de l'obligation d'annoncer les postes vacants

12 décembre 2018 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)

Mise en service intégrale du Léman Express: mesures d'accompagnement, décembre 2018

12 décembre 2018 - Dossiers de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)

Léman Express: des mesures fortes pour accompagner le changement

12 décembre 2018 - Dossiers de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)

Informations relatives aux facilités de stationnement accordées aux personnes à mobilité réduite

12 décembre 2018 - Études et rapports - Corps de Police

Qui peut travailler dans la sécurité ?

12 décembre 2018 - Documents d'information - Office cantonal de l'emploi (OCE)

CCER - Rapport annuel

12 décembre 2018 - Rapports de gestion - OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la recherche

CCER - Liste des protocoles actifs après 2015

12 décembre 2018 - Documents d'information - Office cantonal de la santé (OCS)

CCER - Liste des protocoles actifs avant 2015

12 décembre 2018 - Documents d'information - Office cantonal de la santé (OCS)

Liste des concessionnaires agréés et actifs pour le calcul de l'Indice de dépense de chaleur (IDC)

12 décembre 2018 - Documents d'information - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)

Communiqué de presse de la commission fiscale du Grand Conseil

12 décembre 2018 - Autres documents - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

La commission fiscale du Grand Conseil adopte les projets de loi

12 décembre 2018 - Autres communiqués - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)

Règlement de la Commission cantonale d’éthique de la recherche sur l’être humain (CCER)

12 décembre 2018 - Lois et règlements - OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la recherche

Nuit du sport genevois 2018

12 décembre 2018 - Communiqués de presse - Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sport

Plan directeur communal et des chemins pour piétons de Meinier - 2e génération

12 décembre 2018 - Plans directeurs localisés - Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction de la planification cantonale, Département du territoire (DT)

CCER - Document à distribuer aux volontaires avant l’examen l’IRM

11 décembre 2018 - Documents d'information - Office cantonal de la santé (OCS)

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