Barèmes 2016 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII)
Liste des publications
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Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes
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Information fiscale 3/2016 - Admissibilité fiscale des provisions pour travaux de garantie
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Plan guide Onex - 1re séance de concertation
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Brochures -
01.03.13 Engagement dans le cadre d'un mandat à des tiers (indépendant ou salarié)
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Lettre d'information 2016 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Demande d'exonération fiscale ICC et IFD pour les associations et fondations
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d'exonération des droits d'enregistrement immobiliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Barèmes de rectification de l'impôt à la source 2016
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Nouvelles dispositions légales en cas de fraude aux prestations sociales
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesDossiers de presse -
Une histoire de rencontres
Service écoles-médiasVidéos, Audios -
Programme "Quinzaine de l'urbanisme" 2016
Département du territoire (DT)Brochures -
Restructurations annoncées dans la presse romande: Genève et Vaud font part de leur inquiétude
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Un vote favorable aux transports publics et à l'équilibre budgétaire
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
L’Hôtel de Ville et le Palais de justice ouvrent leurs portes ce samedi 24 septembre 2016
Chancellerie d' EtatSynthèses -
Dépliant PAV - 4 quartiers - 4 ambiances
Département du territoire (DT)Brochures -
Projet de budget 2017 de l’Etat de Genève: un projet raisonnable et mesuré
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Bordereau de dépôt des actes notariés
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Election de domicile pour les entreprises (personnes morales)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire pour l'imposition d'après la dépense (nouveaux arrivants et renouvellements)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Troisième réforme de l’imposition des entreprises (RIE III): le Conseil d’Etat présente sa stratégie de mise en oeuvre issue des travaux de la Table ronde
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Demande de remboursement de l'impôt anticipé pour les fonctionnaires internationaux de nationalité étrangère titulaires de cartes de légitimation D ou E
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Informations pratiques d’août 2010
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleDocuments pratiques -
Informations pratiques d’août 2010
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleDocuments pratiques -
Conférence annuelle des ambassadeurs: une journée genevoise sous le signe de l'innovation
Dossiers de presse -
Brochure statistiques des finances communales 2016
Service des affaires communalesBrochures -
08.02.01 Protection de la personnalité
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
01.03.07 Engagement d'un agent spécialisé
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
08.01.03 Protection de la santé durant la maternité
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
01.08.02 Assurance invalidité
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
01.08.01 Assurance accidents
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
01.07.12 Infraction pénale commise contre un membre du personnel dans l'exercice de ses fonctions
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Déductions pour charges de famille
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Rapport sur les activités de placement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Rapport sur les activités de location de services
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Rapport concernant les heures perdues pour cause d'intempéries
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Demande d'indemnité en cas d'intempéries
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Présentation des exonérations fiscales des associations et fondations
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Approbation de la réduction de l'horaire de travail
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Attestation de l'employeur pour frontalier ou en cas de départ définitif à l'étranger
Formulaires -
Attestation de versement d'allocation pour perte de gain (APG)
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Demande d'allocations de formation
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Attestation de gain intermédiaire
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Attestation de l'employeur pour travailleurs à domicile
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Attestation de l'employeur international
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Attestation de l'employeur
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Obligation d'entretien envers des enfants
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Demande d'indemnité de chômage
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Formulaire de demande en remboursement de l'impôt anticipé dans les cas de successions (S-167)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
La lettre de motivation
Office cantonal de l'emploi (OCE)Guides -
Pas à pas vers un nouveau job
Office cantonal de l'emploi (OCE)Guides