Convention mobilité et vie de quartier aux Cherpines
Liste des publications
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Département du territoire (DT), Département de la santé et des mobilités (DSM)Décisions
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Le PPDT - Protection des données - Avis du 24 juin 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération du Mail du Décanat 3-5 à Bernex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Arrêté relatif à l’autorisation de porter un masque d’hygiène (mesures destinées à lutter contre la propagation du coronavirus) durant les manifestations sur le domaine public
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté (3) modifiant l’arrêté n°2 d'application de l'ordonnance fédérale 2 sur les mesures destinées à lutter contre le coronavirus (COVID-19) et sur les mesures de protection de la population et de soutien aux entreprises face à la propagation (...)
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté prolongeant et modifiant l’arrêté du 23 avril 2020 relatif au fonctionnement des autorités communales pendant la durée des mesures destinées à lutter contre le coronavirus
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté relatif à la prise en charge des prestations d’analyses microbiologiques (PCR) dans le cadre des mesures liées à la lutte contre l'épidémie de coronavirus COVID-19
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté concernant l'annulation des examens d'admission dans l'enseignement secondaire II pour la rentrée scolaire 2020
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté prolongeant l'arrêté du 17 avril 2020 relatif aux commissions officielles et aux conseils d'administration des institutions de droit public dans le cadre des mesures liées à l'épidémie de coronavirus (COVID-19)
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Avant-projet de modification de la loi sur l'asile. Obligation de collaborer à la procédure d'asile. Possibilité de contrôler les téléphones mobiles - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 16.432 n lv. pa. Principe de la transparence dans l'administration. Faire prévaloir la gratuité de l'accès aux documents officiels - Consultation fédérale
Chancellerie d' Etat, Département présidentiel (PRE)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 25 mai 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
Modification de l'ordonnance sur la partie générale du droit des assurances sociales (OPGA) - dispositions d'exécution concernant la révision de la LPGA - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Arrêté concernant la suspension du 15 juillet 2020 au 15 août 2020 du délai de dépôt des signatures des initiatives cantonales et communales
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté relatif à la Chambre des relations collectives de travail dans le cadre des mesures liées à l'épidémie de coronavirus
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté relatif aux masques de protection remis ou vendus par le canton de Genève
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 mai 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
COVID 19 - Directive 2: Réouverture progressive des lieux d'accueil de jour
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Arrêté (2) modifiant l’arrêté n°2 d'application de l'ordonnance fédérale 2 sur les mesures destinées à lutter contre le coronavirus (COVID-19) et sur les mesures de protection de la population et de soutien aux entreprises face à la propagation
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Initiative parlementaire 19.475 é Iv. pa. CER-CE. Réduire le risque de l'utilisation des pesticides - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales