Directives et références sur les équipements du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directives et règlements internesListe des publications
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Modification de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal) (objectifs en matière de coûts et de qualité) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de deux ordonnances d'exécution de la loi sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT, OME-SCPT) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Plan sectoriel pour les constructions et installations du CERN (PS CERN), consultation du canton et des communes, information et participation de la population selon l’art. 19O AT - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Convention intercantonale sur l’échange électronique de données dans l’exécution des sanctions pénales - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Avant-projet de loi fédérale sur le programme d’allégement budgétaire 2027 - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de loi fédérale sur les opérations spatiales (LOS) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Directive sur le temps de travail des éducatrices et éducateurs
Direction générale de l'office médico-pédagogique, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Usages professionnels - Carrosserie - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Industrie suisse des produits en béton
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 14 avril 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 9 avril 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive cantonale sur la protection des herbiers aquatiques lors d'interventions en milieu lacustre et dans les cours d'eau
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur les congés extraordinaires sans traitement du personnel enseignant
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS DERS.10 - Traitement des situations de harcèlement sexuel
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
CCT - Extension - Carrosserie
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Contre-projet indirect (modification de la loi sur l’énergie nucléaire) à l’initiative populaire "De l’électricité pour tous en tout temps (Stop au blackout)" - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Directive relative à un changement de bateau et/ou de place pour les bénéficiaires d'autorisation d'amarrages de plaisance
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Usages professionnels - Garages - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Loi sur la restauration, le débit de boissons, l’hébergement et le divertissement (LRDBHD)
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailLois et règlements -
Règlement d'exécution de la loi sur la restauration, le débit de boissons, l'hébergement et le divertissement (RRDBHD)
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailLois et règlements -
Directive de police - DS ADPERS.06 - Nomination et promotions
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
CCT - Echafaudeurs - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive de police - OS PRS.14.04 - Commerce itinérant - bonneteau et jeux analogues
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Modification de la loi fédérale du 18 mars1994 sur l’assurance-maladie (LAMal) (acquisition de moyens et appareils dans l’EEE) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (Garantie du principe de la collecte unique des données) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur l’interdiction de l’utilisation publique de symboles nazis - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur la gestion centralisée de l’offre d’énergie électrique et ordonnance modifiant une disposition de la loi sur l’approvisionnement du pays - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Nouvelle orientation du Service sanitaire coordonné (SSC) et du réseau national de médecine de catastrophe KATAMED - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
PPE - Opération chemin de la Petite-Boissière 6 à Genève, section Eaux-Vives
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 mars 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
CCT - Extension - Construction de voies ferrées
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Cadres de la construction
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Bâtiment Gros Oeuvre - Retraite anticipée
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Demande préliminaire de cautionnement / prêt
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Directive de police - DS ADPERS.07 - L'entretien personnel
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Protection latérales en bord de fouilles et talus
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle/camion-nacelle
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance relative au rapport sur les questions climatiques - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur la protection de l'air - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur les biotopes d'importance nationale - consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de la loi sur le Tribunal fédéral - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Accélération de l'extension et de la transformation des réseaux (révision de l'ordonnance sur la procédure d'approbation des plans des installations électriques) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur les déchets - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
CCT - EMS - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Infrastructure de réseau - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Industrie graphique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Industrie graphique - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Initiative parlementaire 20.451 n Iv. Pa. Marti Samira. La pauvreté n’est pas un crime - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales