Equivalence / validité des permis machinistes du canton de Genève 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Dérogation d'horaire en période de canicule 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 25 février 2025 25 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Consultation publique sur le projet de refonte de la loi sur les eaux (terminée) 21 février 2025 - Consultations cantonales - Département du territoire (DT)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 29 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 28 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 février 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
CCT - Concierges - Historique 20 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Maçons, tailleurs de pierre 20 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment Gros oeuvre : maçons, tailleurs de pierres - Historique 20 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Concierges 20 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Modification de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, concernant l'extrait du registre des poursuites - Consultation fédérale 19 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Modification de l’ordonnance sur l'assurance-chômage et ordonnance sur l'indemnisation des caisses de chômage - Consultation fédérale 19 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
CCT - Radios régionales - Historique 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Radios régionales 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie suisse des produits en béton 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Infrastructure de réseau 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie suisse des produits en béton - Historique 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Infrastructure de réseau - Historique 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Amendements au Règlement sanitaire international (2005) - Consultation fédérale 12 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Ordonnance sur le système de santé militaire - Consultation fédérale 12 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
CCT - Extension - Métal 10 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2025 6 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
L'eau, un enjeu pour le canton: nouvelle loi sur les eaux et plan d'action Rhône 5 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Modification de l’ordonnance sur la protection civile (ouvrages de protection) - Consultation fédérale 5 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Directive de police - OS PRS.14.05 - Exécution des jugements civils par la police 3 février 2025 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Usages professionnels - Parcs et jardins - Retraite anticipée - Historique 3 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Second oeuvre - Historique 3 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Second oeuvre - Retraite anticipée - Historique 3 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Hôtellerie et restauration - Historique 31 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Bâtiment - Second oeuvre - Retraite anticipée 27 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2025 23 janvier 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Facteurs de pondération nationaux attribués aux réseaux thermiques sur le canton de Genève 20 janvier 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 janvier 2025 13 janvier 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Conditions d'attribution du Fonds jeunesse 9 janvier 2025 - Lois et règlements - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
FAQ sur les équipements d’assainissement collectifs privés en zone de développement 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé) 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Initiative parlementaire 17.480 n Iv. pa. (Weibel) Bäumle. Urgences hospitalières. Taxe pour les cas bénins - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modification de la loi fédérale sur le droit foncier rural (réalisation de la motion 22.4253 de la CER-E «Découplage du droit foncier rural de la mise en oeuvre de la PA22+») - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Avant-projet de révision partielle de la loi sur l'aide aux victimes - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Directive sur l'organisation des remplacements du personnel enseignant primaire 6 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Modification des dispositions de la loi sur l’infrastructure des marchés financiers (LFINMA) et d'autres actes dans le contexte de la collaboration avec des services étrangers - Consultation fédérale 19 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Adaptations et compléments 2025 du plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail - Consultation fédérale 18 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modifications d’ordonnances relevant du domaine de l’Office fédéral de l’énergie et entrant en vigueur Ie 1er juillet 2025 - Consultation fédérale 18 décembre 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)