Formulaire II bis – Responsable pédagogique 16 novembre 2022 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé
Annexe à la déclaration fiscale 2022 Succession non partagée 10 novembre 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Conditions de participation - programme de résidences artistiques / année 2023 2 novembre 2022 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sport
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2023 19 octobre 2022 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Conducteurs et véhicules - Déclaration du lieu de stationnement 7 octobre 2022 - Formulaires - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2022 12 septembre 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Sites pollués - Procédures OSites et OLED - fichiers électroniques standards (EDD) 7 septembre 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Demande de réduction sur les écolages pour des cours de Musique, Rythmique, danse ou théâtre 1 septembre 2022 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Demande d'autorisation de suivre une formation hors canton de domicile (formation généraliste) 22 août 2022 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Demande d'autorisation de suivre une formation professionnelle hors canton de domicile 22 août 2022 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Formulaire de données personnelles pour la détermination du canton débiteur 22 août 2022 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Etablissement de santé admis à facturer à la charge de l’AOS - déclaration sur l'honneur 16 août 2022 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
Médecin admis à facturer à la charge de l’assurance obligatoire des soins - déclaration sur l'honneur 16 août 2022 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
Collaboratrice et collaborateur en distribution à La Poste Suisse SA : formulaire de préinscription et attestation sur l'honneur 15 août 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
COVID-19 : Ordonnance de Paxlovid ambulatoire 18 juillet 2022 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
Feuille-signature pour une demande relative à la gestion d'un établissement de santé 4 juillet 2022 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
COVID-Culture, Conditions d'octroi Bourses de recherche [mesures cantonales - V.28.06.22] 30 juin 2022 - Formulaires -
COVID-Culture, Formulaire Bourses de recherche [mesures cantonales - V.28.06.22] 28 juin 2022 - Formulaires -
Attestation du référent artistique - Dispense du cours d'éducation physique 2025/2026 23 juin 2022 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Attestation du référent sportif- Dispense du cours d'éducation physique 2025/2026 23 juin 2022 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
G01 - Attestation de présence ou d’absence de substances dangereuses 17 juin 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Déclaration de non reprise au regard de la LFAIE 6 mai 2022 - Formulaires - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Formulaire de demande de renouvellement de la prestation ES / Transport (version LibreOffice) 2 mai 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Convention de demande d'aide 2 mai 2022 - Formulaires - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovation
EPH - avis d'intégration et de mutation 28 avril 2022 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Formulaire d'attestation sur l'honneur 13 avril 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Directive relative aux facilités de stationnement pour professionnel de la santé 4 avril 2022 - Formulaires - Secteur de délivrance de documents au public
Formulaire relatif à la demande de carte de stationnement pour professionnel de la santé 4 avril 2022 - Formulaires - Secteur de délivrance de documents au public
Demande d'octroi d'une carte de parcage pour association 4 avril 2022 - Formulaires - Corps de Police, Secteur de délivrance de documents au public
Formation/recrutement ITSS : formulaire de préinscription 7 mars 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2021 7 mars 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Avenant de demande d'aide complémentaire 2021 deuxième semestre - Cas de rigueur 24 février 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'économie et de l'innovation
Feuille-signature - Admission à facturer 22 février 2022 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
Conductrice ou conducteur tpg : formulaire (check-list) lié au dossier de candidature 9 février 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Conductrice et conducteur aux tpg : formulaire de préinscription 9 février 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
La Poste Suisse SA - Collaborateur.trice en distribution : formulaire de préinscription et attestation sur l'honneur 9 février 2022 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Engagé - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre_ 25 janvier 2022 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)
Conducteurs et véhicules - Formulaire de déclaration de perte ou vol 25 janvier 2022 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Conducteur et véhicules - Formulaire de cession exceptionnelle de plaques 25 janvier 2022 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2021 17 janvier 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire annonce cessation/réduction activité apiculture 14 janvier 2022 - Formulaires - Département des institutions et du numérique (DIN)
Déclaration pour la taxe incendie 2021 13 janvier 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2021 12 janvier 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande de calcul du RDU tarifaire pour le chèque annuel de formation 12 janvier 2022 - Formulaires - Service des bourses et prêts d'études
Libre d'engagement - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre_ 12 janvier 2022 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)
Annexe à la déclaration fiscale 2021 Succession non partagée 7 janvier 2022 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Procuration d'encaissement donnée au SCARPA 4 janvier 2022 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS)
Questionnaire valeur locative 2021 21 décembre 2021 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale