Choix de la deuxième langue - apprentissage ACD et GCD
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue
FormulairesListe des publications
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Formulaire 2022 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Annonce engagement d'une aide éducatrice, d'un aide éducateur
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Questionnaire valeur locative 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire demande de soutien solidarité internationale
Formulaires -
Formulaire budgétaire solidarité internationale
Formulaires -
Exploitation EMS - plan comptable pour l'exercice 2025
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Charte d’engagement à la prévention et à la lutte contre les atteintes à la personnalité au travail
Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sportFormulaires -
Comptes - Modèle d'attestation organe de révision des partis politiques représentés au Grand Conseil
Service des votations et électionsFormulaires -
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de demande de contribution pour l'achat d'une machine préservant les ressources naturelles
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
R02 - Formulaire taxe d'équipement en Zone industrielle ou d'activités mixtes
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Formulaire II bis – Responsable pédagogique
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privéFormulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2022 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Conditions de participation - programme de résidences artistiques / année 2023
Département de la cohésion sociale (DCS), Office cantonal de la culture et du sportFormulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2023
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Conducteurs et véhicules - Déclaration du lieu de stationnement
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Sites pollués - Procédures OSites et OLED - fichiers électroniques standards (EDD)
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Demande de réduction sur les écolages pour des cours de Musique, Rythmique, danse ou théâtre
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Demande d'autorisation de suivre une formation hors canton de domicile (formation généraliste)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Demande d'autorisation de suivre une formation professionnelle hors canton de domicile
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire de données personnelles pour la détermination du canton débiteur
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Etablissement de santé admis à facturer à la charge de l’AOS - déclaration sur l'honneur
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Médecin admis à facturer à la charge de l’assurance obligatoire des soins - déclaration sur l'honneur
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Collaboratrice et collaborateur en distribution à La Poste Suisse SA : formulaire de préinscription et attestation sur l'honneur
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
COVID-19 : Ordonnance de Paxlovid ambulatoire
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Déclaration de consentement pour les APM
Formulaires -
Feuille-signature pour une demande relative à la gestion d'un établissement de santé
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
COVID-Culture, Conditions d'octroi Bourses de recherche [mesures cantonales - V.28.06.22]
Formulaires -
COVID-Culture, Formulaire Bourses de recherche [mesures cantonales - V.28.06.22]
Formulaires -
Attestation du référent artistique - Dispense du cours d'éducation physique 2025/2026
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Attestation du référent sportif- Dispense du cours d'éducation physique 2025/2026
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
G01 - Attestation de présence ou d’absence de substances dangereuses
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Candidature pour devenir agente ou agent de police municipale
Formulaires -
Déclaration de non reprise au regard de la LFAIE
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Formulaire de demande de renouvellement de la prestation ES / Transport (version LibreOffice)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Convention de demande d'aide
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovationFormulaires -
EPH - avis d'intégration et de mutation
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Formulaire d'attestation sur l'honneur
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Directive relative aux facilités de stationnement pour professionnel de la santé
Secteur de délivrance de documents au publicFormulaires -
Formulaire relatif à la demande de carte de stationnement pour professionnel de la santé
Secteur de délivrance de documents au publicFormulaires -
Demande d'octroi d'une carte de parcage pour association
Corps de Police, Secteur de délivrance de documents au publicFormulaires -
Formation/recrutement ITSS : formulaire de préinscription
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Avenant de demande d'aide complémentaire 2021 deuxième semestre - Cas de rigueur
Office cantonal de l'économie et de l'innovationFormulaires -
Feuille-signature - Admission à facturer
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires