Liste des publications

Communiqué du Conseil d'Etat du 1er mars 2017

Contreprojet direct à l'initiative populaire "Sortons de l'impasse ! Renonçons à rétablir des contingents d'immigration - Consultation fédérale

Troisième rapport concernant les conditions d’existence des mineurs dans les centres d’accueil

Étude exploratoire sur les activités culturelles effectuées par les élèves en cadre scolaire. Année scolaire 2015-2016

Pourquoi recruter à l'OCE ?

Avis aux pêcheurs : participez aux enquêtes et suivis des poissons, annoncez les captures

Demande permanente pour activités nautiques et commerciales sur le domaine public lac et cours d'eau

Le PPDT - Conférence de presse du 27.02.2017

Journées portes ouvertes, les 4 et 5 mars, pour le nouveau bâtiment d'hospitalisation des HUG

RIE III : premier point de situation dans le cadre de la « Table ronde » cantonale

La candidature électronique

EAU - Dépliant "Le niveau du lac varie"

L'entretien d'embauche

La candidature par téléphone

Etre au chômage - Une brochure pour les chômeurs

Brochure d'information sur la traite d'êtres humains

Formulaire de demande de place sur râtelier pour planche à voile, canoë, kayak, paddle 

Demande de permission d'exercer une activité professionnelle dans les eaux genevoises

Formulaire de demande de changement de place ou de bateau (E)

Formulaire de demande de place d'amarrage à l'eau (A)

Formulaire de demande de place d'amarrage bateau à terre (T)

Directive relative à la procédure et aux critères d'attribution et de retrait des places d'amarrage et de dépôt

Formulaire de demande de place d'hivernage pour bateau (H)

Bases légales relatives à la pêche

Profils du mois de février !

Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV; RS 814.018) - Consultation fédérale

Ordonnance sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux (ORRChim; RS 814.81) - Consultation fédérale

Ordonnance du DETEC concernant les listes pour les mouvements de déchets - Consultation fédérale

Communiqué du Conseil d'Etat du 22 février 2017

Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 22 février 2017 en matière de droits politiques

Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 22 février 2017 en matière de congé extraordinaire

Directive sur l'évacuation des eaux des biens-fonds

L'opération Papyrus présentée aux médias

Le PPDT - Formation - 21.02.2017 : Oracle – Cloud et protection des données personnelles

L'opération Papyrus en images

Eau - Présentation de l'office cantonal de l'eau - OCEau

Intelligence artificielle et RH : où en est-on et où va-t-on ?

Liquidation de la masse - faillite

Votation du 12 février 2017: Plus de 65% des votants résidents inscrits au vote électronique ont voté par internet

Votation du 12 février 2017

Brochure du PPDT - Cloud computing et protection des données personnelles au sein des institutions publiques genevoises : Fondements juridiques et aspects pratiques

Combien de candidats avons-nous dans ces secteurs ?

Guide fiscal 2016 pour les indépendants

Barème C de rectification de l'impôt à la source 2017

Barèmes de rectification de l'impôt à la source 2017

EAU - Communiqué de presse "Plage Publique des Eaux-Vives : le projet devient réalité!"

Plage publique des Eaux-Vives : le projet devient réalité !

Votation sur la RIE III : Le Conseil d’Etat appelle les autorités fédérales à élaborer sans tarder un projet susceptible de recueillir une majorité

Genève prend acte du refus du projet fédéral de RIE III par le peuple

Votation du 12 février 2017