Directive de police - DS BAT.01 - Drapeaux des postes et hôtels de police 14 décembre 2020 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.02.03 - Gestion des pièces à conviction 14 décembre 2020 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS ACH.01 - Acquisition de nouveaux armements et équipements défensifs et offensifs 11 décembre 2020 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Prescriptions pour les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux - Directive 23 octobre 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), OCEau - Direction
EAU - Directive relative aux matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux 23 octobre 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), OCEau - Direction
Directive relative au cadastre du réseau d'assainissement des eaux (CRAE) 23 octobre 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive de police - DS COPP.02 - Modalité de planification, reprise et paiement des compteurs d'heures supplémentaires 2009 pour le personnel policier 17 août 2020 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.10.03 - Documents d'identité 17 août 2020 - Directives et règlements internes - Corps de Police
COVID 19 - Directive 2: Réouverture progressive des lieux d'accueil de jour 11 mai 2020 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
EAU en Ville - Gestion des eaux pluviales : vers un changement de pratiques ? 30 avril 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), OCEau - Direction
Entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert 20 mars 2020 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Conditions pour l'exploitation d'une pharmacie temporaire lors de manifestations 23 janvier 2020 - Directives et règlements internes - OCS - Service de la pharmacienne cantonale
Conditions pour l'exploitation d'un commerce d'opticien temporaire lors de manifestations 23 janvier 2020 - Directives et règlements internes - OCS - Service de la pharmacienne cantonale
Directive relative à l'octroi de la gratuité pour l'occupation des eaux publiques 18 décembre 2019 - Directives et règlements internes - OCEau - Service du domaine public lacustre et de la capitainerie
Directive sur les partenariats public-privé 13 décembre 2019 - Directives et règlements internes - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directive Ecole&Culture et sorties-SESAC, achats de prestations scolaires 13 novembre 2019 - Directives et règlements internes - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directive relative à la gestion des places bateau à terre (navigation) 15 octobre 2019 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur la rémunération des commissaires engagés par des associations professionnelles 1 septembre 2019 - Directives et règlements internes - Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue
Admissibilité du déversement des eaux pluviales 31 août 2019 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive de police - OS PRS.10.01 - Poursuite transfrontalière 21 juin 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive pour l'attribution des stages FORENSEC par le DIP 21 mai 2019 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directive de police - OS PRS.01.11 - Extraits de dossiers de police 3 mai 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.01.03 - Appréhension - arrestation provisoire - exécution des mandats 3 mai 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS APC.01 - Ordre général d'alarme - Communications et informations par le biais du téléphone portable professionnel 3 mai 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS TEL.01 - Utilisation et frais de téléphonie mobile - terminaux mobiles 3 mai 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS PSYSO.01 - Service psychosocial de la police 2 mai 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.20.13 - Groupe prostitution 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.19.05 - Carte Unireso 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.19.04 - Carte, médaille et insigne de police 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.19.02 - Port de l'équipement personnel - tenues et accessoires 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.17.03 - Accidents de la circulation avec un véhicule de service 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.15.01 - Police mortuaire - levée de corps - transport de cadavres 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.13.03 - Assistance aux offices des poursuites et faillites 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS FIN.02 - Indemnités reçues lors de présentations, conférences, séminaires ou formations 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS COPP.01 - Directive générale sur le temps de travail 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS ADPERS.15 - Services hors tour 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS ADPERS.14 - Affaires militaires 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS ADPERS.11 - Demande de changement de poste de travail 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.08.01 - Législation sur les armes - acquisition et détention - port d'arme - saisie 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS ADPERS.08 - Le changement d'affectation 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.07.05 - Incapacité de conduire des conducteurs de véhicules automobiles, des conducteurs de véhicules sans moteur, des cyclistes, des cyclomotoristes et des conducteurs de bateaux : autre motif ou substance que l'alcool 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.06.02 - Loi sur les stupéfiants - procédure relative aux produits cannabiques 29 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.09.04 - Saisie de valeurs SEM 15 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive concernant la conservation des arbres 18 janvier 2019 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Directive concernant les mesures à prendre lors de travaux à proximité des arbres 18 janvier 2019 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Directive concernant le plan d'aménagement paysager - PAP 4 janvier 2019 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Directives du système de management environnemental 25 octobre 2018 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Directive relative au calcul de la baisse prévisible des consommations de chaleur et de la baisse prévisible des charges 11 octobre 2018 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Directive relative au régime applicable aux grands consommateurs d'énergie 20 septembre 2018 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Directive concernant le travail interdisciplinaire en maturité professionnelle 9 septembre 2018 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II