Liste des publications

Directive de police - OS APC.10 - Cellule : Ligne Info-Police 0800 902 456

Directive de police - OS DERS.06 - Dons et gratifications à la police, cadeaux, souvenirs et avantages octroyés par des tiers

Directive de police - OS APC.05 - Recherche systématique d'un véhicule

Directives HAP

Directive de police - DS BAT.01 - Drapeaux des postes et hôtels de police

Directive de police - OS PRS.02.03 - Gestion des pièces à conviction

Directive de police - DS ACH.01 - Acquisition de nouveaux armements et équipements défensifs et offensifs

Prescriptions pour les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux - Directive

EAU - Directive relative aux matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux

Directive relative au cadastre du réseau d'assainissement des eaux (CRAE)

Directive de police - DS COPP.02 - Modalité de planification, reprise et paiement des compteurs d'heures supplémentaires 2009 pour le personnel policier

Directive de police - OS PRS.10.03 - Documents d'identité

COVID 19 - Directive 2: Réouverture progressive des lieux d'accueil de jour

EAU en Ville - Gestion des eaux pluviales : vers un changement de pratiques ?

Entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert

Conditions pour l'exploitation d'une pharmacie temporaire lors de manifestations

Conditions pour l'exploitation d'un commerce d'opticien temporaire lors de manifestations

Directive relative à l'octroi de la gratuité pour l'occupation des eaux publiques

Directive sur les partenariats public-privé

Directive Ecole&Culture et sorties-SESAC, achats de prestations scolaires

Directive relative à la gestion des places bateau à terre (navigation)

Directive sur la rémunération des commissaires engagés par des associations professionnelles

Admissibilité du déversement des eaux pluviales

Directive de police - OS PRS.10.01 - Poursuite transfrontalière

Directive pour l'attribution des stages FORENSEC par le DIP

Directive de police - OS PRS.01.11 - Extraits de dossiers de police

Directive de police - OS PRS.01.03 - Appréhension - arrestation provisoire - exécution des mandats

Directive de police - OS APC.01 - Ordre général d'alarme - Communications et informations par le biais du téléphone portable professionnel

Directive de police - DS TEL.01 - Utilisation et frais de téléphonie mobile - terminaux mobiles

Directive de police - DS PSYSO.01 - Service psychosocial de la police

Directive de police - OS PRS.20.13 - Groupe prostitution

Directive de police - OS PRS.19.05 - Carte Unireso

Directive de police - OS PRS.19.04 - Carte, médaille et insigne de police

Directive de police - OS PRS.19.02 - Port de l'équipement personnel - tenues et accessoires

Directive de police - OS PRS.17.03 - Accidents de la circulation avec un véhicule de service

Directive de police - OS PRS.15.01 - Police mortuaire - levée de corps - transport de cadavres

Directive de police - OS PRS.13.03 - Assistance aux offices des poursuites et faillites

Directive de police - DS FIN.02 - Indemnités reçues lors de présentations, conférences, séminaires ou formations

Directive de police - DS COPP.01 - Directive générale sur le temps de travail

Directive de police - DS ADPERS.15 - Services hors tour

Directive de police - DS ADPERS.14 - Affaires militaires

Directive de police - DS ADPERS.11 - Demande de changement de poste de travail

Directive de police - OS PRS.08.01 - Législation sur les armes - acquisition et détention - port d'arme - saisie

Directive de police - DS ADPERS.08 - Le changement d'affectation

Directive de police - OS PRS.07.05 - Incapacité de conduire des conducteurs de véhicules automobiles, des conducteurs de véhicules sans moteur, des cyclistes, des cyclomotoristes et des conducteurs de bateaux : autre motif ou substance que l'alcool

Directive de police - OS PRS.06.02 - Loi sur les stupéfiants - procédure relative aux produits cannabiques

Directive de police - OS PRS.09.04 - Saisie de valeurs SEM

Directive concernant la conservation des arbres

Directive concernant les mesures à prendre lors de travaux à proximité des arbres

Directive concernant le plan d'aménagement paysager - PAP