Liste des publications

Le PPDT - Protection des données - Préavis du 6 juin 2023

Appel à candidatures pour la 10e édition des Prix du commerce de l’économie genevoise

Avis de travaux : Info mobilité - Route du Camp

Le PPDT - Transparence - Recommandation du 5 juin 2023

Déjeuner de fin de législature et de changement de présidence du Conseil d'Etat (mai 2023)

Directive de police - DS ADPERS.21 - Grades et tenues

Avis de travaux : Info mobilité - Rue de Chêne-Bougeries

Prestation de serment de Madame Michèle Righetti-El Zayadi, chancelière d'Etat

Cortège pour "le Climat" le samedi 3 juin 2023

Rapport d'activité 2022 de la task force employabilité

03.01.12 Grève

Arrêté relatif au service minimum en cas de grève ou d'arrêt de travail

Demande d'autorisation d'installer des ascenseurs, monte-charges et installations assimilées

Bulletin d'information n°70 - Juin 2023

Cérémonie de commémoration du 1er juin 1814

Langue des signes - Votation du 18 juin 2023 - Objet n°6: Loi estimations fiscales de certains immeubles (LEFI)

Langue des signes - Votation du 18 juin 2023 - Objet n°5: Loi constitutionnelle Droit à l'alimentation

Langue des signes - Votation du 18 juin 2023 - Objet n°4: Loi constitutionnelle protection dans l'espace numérique

Langue des signes - Votation du 18 juin 2023 - IN185 Objet n°3: IN185 «Pour une contribution temporaire de solidarité sur les grandes fortunes»

Langue des signes - Votation du 18 juin 2023 - Objet n°2: IN 184 «Pour un congé parental maintenant!»

Langue des signes - Votation du 18 juin 2023 - Objet n°1: IN 181 initiative 1000 emplois

Missions du département des institutions et du numérique (DIN)

Recommandations aux patients en cas de C-MRSA

Stands alimentaires - directives d'hygiène

Organigramme du département des institutions et du numérique (DIN)

Canicule - recommandations aux propriétaires de chiens, de chats et autres animaux domestiques

OCPM - Formulaire I - Droit de vote communal pour les fonctionnaires internationaux

OCPM - Formulaire EL - Annonce entrée locataire ou sous-locataire

OCPM - Formulaire G - Demande de carte Gigogne

OCPM - Formulaire SL - Annonce sortie locataire ou sous-locataire

OCPM - Formulaire C - Annonce de changement d'adresse

OCPM - Formulaire S - Demande de renseignements

OCPM - Formulaire PRrl - Procuration pour représentant légal

OCPM-Naturalisation ordinaire spécimen

OCPM - Formulaire X - Demande de duplicata

OCPM - Formulaire Na - Attestation de procédure de naturalisation en cours

OCPM - formulaire Y - Demande permis C

OCPM - Formulaire H - Enregistrement d'établissement professionnel

OCPM - Formulaire N - Prise d'emploi, changement d'employeur et renouvellement pour titulaires de livret N

OCPM - Formulaire E - Séjour pour études

OCPM - Formulaire A - Annonce d'arrivée pour Genevois et Confédérés

OCPM - Formulaire Chnp - Demande de changement de nom ou prénom

OCPM - Formulaire OI - Annonce arrivée pour détenteur carte légitimation

OCPM - Formulaire TD - Travailleurs détachés (UE/AELE/extra-européens)

OCPM - Formulaire R - Déclaration de fin des rapports de service

OCPM - Modèle de rapport médical - dérogation aux conditions d'intégration

OCPM - Formulaire O - Attestation de prise en charge financière

OCPM - Formulaire redevance radio-TV - rectification ménage

OCPM - Formulaire K - Renouvellement et modification de situation pour titulaire d'un titre de séjour

OCPM - formulaire EM - Lieu de résidence enfants mineurs