Déductions IFD de l’impôt à la source 2024
Liste des publications
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Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes
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Lettre d'information du BIC - septembre 2023
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéNewsletters -
Déductions ICC de l’impôt à la source 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Lettre d'information du BIC - décembre 2023
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéNewsletters -
Barèmes 2024 de perception de l'impôt à la source au format ASCII
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Prix du commerce 2023
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovationVidéos, Audios -
Note S&P: la perspective "positive" du canton de Genève est maintenue
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqués de presse -
Communiqué de presse Standard & Poor's du 18 décembre 2023
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Documents d'information -
PPE - Opération au chemin du Croissant 6 à Vernier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Magazine de l'intégration n°2
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
Fin de la vente des copeaux issus de la gestion des forêts publiques
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres communiqués -
"Trois questions à…" Fabrice Roman directeur du Centre de la Roseraie
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéAutres communiqués -
La direction générale de la santé recommande le port du masque dans les établissements de soins
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Plan de site - Les Arpillières (Chêne-Bougeries)
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Accès et tarifs des crèches : diversité des pratiques entre communes genevoises
Service de la recherche en éducationAutres communiqués -
Critères d'accès et pratiques tarifaires en matière d'accueil préscolaire dans le canton de Genève
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Cekelenô: les affiches de la campagne
Office cantonal de l'économie et de l'innovationDocuments d'information -
Affiche de valorisation des actions d'économie d'énergie de l'hiver 2022-2023 dans les bâtiments résidentiels
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Inscription au cursus de formation postgrade en psychothérapie de l'OMP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
La PCi en renfort à l'aéroport pour l'accueil de passagers bloqués
Département des institutions et du numérique (DIN)Autres communiqués -
Avis de travaux : Info mobilité - Viaduc du Pailly III *Prolongation*
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Cekelenô et les commerces genevois s'affichent
Office cantonal de l'économie et de l'innovationAutres communiqués -
Modification de l'ordonnance concernant les sous-produits animaux et adoption d'une nouvelle ordonnance du DFI concernant la valorisation des sous-produits animaux comme aliments pour animaux ou comme engrais - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents (LAA): mise en oeuvre de la motion 11.3811 Darbellay "Pour combler les lacunes de l’assurance-accidents" - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Séjour d'un loup à Genève
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres communiqués -
Réponse à une motion sur les besoins en eaux de l’agriculture
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Loi sur la santé: aboutissement d'un référendum cantonal
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Analyse du climat de travail au sein du département de la santé et des mobilités
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Péréquation financière intercommunale: contributions et allocations pour 2024
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Soutien à deux motions demandant la modification du nouvel horaire CFF 2025
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Quatrième attribution 2023 des bénéfices de la Loterie romande
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Projet pilote de sur-tri des déchets
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Renouvellement des conseils d'administration et de fondation des institutions de droit public
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Chêne-Bougeries: adoption du plan de site "Les Arpillières"
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui à la valorisation des sous-produits animaux comme aliments pour animaux ou comme engrais
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Félicitations à M. Beat Jans, nouveau conseiller fédéral élu
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 13 décembre 2023
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aides financières
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Assurance-accidents: oui au versement d'indemnités en cas de rechutes ou de séquelles tardives
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Péréquation financière intercommunale: contributions et allocations pour 2024
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Dossiers de presse -
Bijoux retrouvés ou saisi le 11 décembre 2023
Corps de PoliceDocuments d'information -
Le Conseil d'Etat fête l'Escalade à Berne
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
PPE - Opération sise rue Edouard-Rod 16 au Petit-Saconnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Charte quartiers en transition
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Fermeture des tribunes réservées aux supporters du Lausanne-Sport et du FC Servette
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqués de presse