Budget 2020
Liste des publications
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Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Direction Générale des Finances de l'Etat, Conseil d'Etat (CE)Budgets
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Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers dès le 2 mars 2020
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC), Office cantonal des transports (OCT)Communiqués de presse -
Loi sur l’imposition des personnes morales (LIPM) du 23 septembre 1994 (cantonal)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleLois et règlements -
Des engagements pour l'avenir de la RTS à Genève
Conseil d'Etat (CE)Communiqués de presse -
Audit de la Cour des comptes sur le traitement du vote par correspondance: des scrutins non remis en question, des processus à renforcer
Chancellerie d' EtatCommuniqués de presse -
Adoptions d'enfants en provenance du Sri Lanka dans les années 80
Conseil d'Etat (CE)Communiqués de presse -
Premier cas COVID-19 diagnostiqué dans le canton de Genève
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqués de presse -
Profils du mois de février 2020
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Circulaire n°34 - Répartitions fiscales intercantonales des sociétés bénéficiant de déductions prévues par la RFFA (fédéral)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleLois et règlements -
Ordonnance relative à la patent box du 13 novembre 2019 (fédéral)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleLois et règlements -
Loi fédérale relative à la réforme fiscale et au financement de l’AVS (RFFA) du 28 septembre 2019 (fédéral)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleLois et règlements -
Recettes estivales
OCS - Service du médecin cantonalSynthèses -
Recettes printanières
OCS - Service du médecin cantonalSynthèses -
Recettes automnales
OCS - Service du médecin cantonalSynthèses -
Recettes hivernales
OCS - Service du médecin cantonalSynthèses -
Projet de loi 12649 du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC)
Conseil d'Etat (CE)Lois et règlements -
Le canton de Genève lance un Prix des droits de l'enfant
Service écoles et sport, art, citoyennetéAutres communiqués -
Taxis et voitures de transport avec chauffeur: rapport sur le bilan intermédiaire et renforcement de la loi
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Notes de frais des membres du Conseil d'Etat pour l'année 2019
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Le Conseil d'Etat met un terme au projet SCORE et s'engage dans l'élaboration d'une nouvelle réforme du système d'évaluation et de rémunération du personnel de l'Etat
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat