Energie - Guide d'application du règlement sur l'énergie, références web, bases légales

• Voir l'ensemble des prestations
• Baisser la consommation d'énergie
• Procédures: installations techniques
• Agir pour économiser l'énergie
• Dossier transition énergétique

• Directive relative au calcul de l’indice de dépense de chaleur précise toutes les informations nécessaires au calcul de l’IDC
• Aide au calcul de l’indice de dépense de chaleur (IDC)
• Aide au calcul de la surface de référence énergétique (SRE)
• Liste des concessionnaires disposant d’une habilitation pour le calcul de l’IDC

• Aides financières pour l'amélioration énergétique et les énergies renouvelables
• Site interactif des subventions du programme bâtiment: GEnergie

• Règles simples en matière de chauffage et d’aération des locaux en hiver - OFEV

• Rénovation énergétique à l’intention des maîtres d’ouvrage
• Rénovation énergétiquement correcte des immeubles locatifs
• Isolation thermique dans les bâtiments protégés ou situés en zone protégée
• Fiches d’orientation typologiques des principales catégories d’immeubles recensées à Genève

• Site du CECB
• Audit énergétique CECB plus
• Réaliser un concept énergétique de bâtiment

• Tableaux pour le calcul des hausses de loyer lors de travaux de rénovation d'immeubles avec application de la LEn
• Faire valoir la BPC

• Site éco21-immobilier

• Zones d’influence des réseaux thermiques structurants
• Carte SITG de réseaux thermiques et procédure pour s'y raccorder
• Ordonnance sur la protection de l'air OPair
• Site GEothermies
• Entreprises de forages de sondes géothermiques certifiées

• Augmenter les énergies renouvelables
• www.chauffezrenouvelable.ch
• Remplacement du chauffage dans les maisons individuelles et les petits immeubles
• Remplacement du chauffage dans les grands immeubles d’habitation et pour les PPE
• Chauffer au bois
• www.qm-chauffage-bois.ch
• Etude évaluant l’impact du MoPEC (Modèle de prescriptions énergétiques des cantons) sur la réduction des émissions de CO2 des bâtiments en Suisse

• Chauffer aux énergies fossiles
• Installer ou remplacer un chauffage
• Chauffer un lieu en plein air
• Rafraîchir ou climatiser un bâtiment

• SITG>Thèmes > Aménagement, patrimoine > Patrimoine > Mesures de protection

www.silgeneve.ch/legis

• Loi sur l’énergie – LEn; RS/GE L2 30
• Règlement d’application de la loi sur l’énergie – REn; RS/GE L 2 30.01
• Loi sur les constructions et les installations diverses – LCI; RS/GE L 5 05
• Règlement d’application de la loi sur les constructions et les installations diverses – RCI; RS/GE L 5 05.01
• Loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites – LPMNS L 4 05
• Loi sur les démolitions, transformations et rénovations de maisons d’habitation – LDTR; RS/GE L 5 20
• Règlement d’application de la loi sur les démolitions, transformations et rénovations de maisons d’habitation – RDTR; RS/GE L 5 20.01
• Loi d’application de la loi fédérale sur la protection de l’environnement – LaLPE; RS/GE K 1 70
• Règlement sur la protection de l’air – RPAir; RS/GE K 1 70.08
• Règlement sur la protection contre le bruit et les vibrations – RPBV; RS/GE K 1 70.10
• Règlement d’application de l’ordonnance fédérale sur la réduction des risques liés aux produits chimiques – 
• RaORRChim; RS/GE K 1 70.12
• Règlement sur les substances dangereuses dans l’environnement bâti – RSDEB; RS/GE K 1 70.14
• Loi sur les ressources du sous-sol – LRSS; RS/GE L 3 05
• Loi d’application de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire – LaLAT; RS/GE L 1 30

Normes techniques

• Optimisation énergétique de l’exploitation – CAHIER TECHNIQUE SIA 2048, ÉDITION 2015
• Bases pour les calculs énergétiques des bâtiments – NORME SIA 380, ÉDITION 2022
• Audits énergétiques, exigences et recommandations de mise en œuvre – NORME ISO 50002, ÉDITION 2014
• Besoins de chaleur pour le chauffage – NORME SIA 380/1, ÉDITION 2016
• Installations de chauffage dans les bâtiments, bases générales et performances requises – NORME SIA 384/1, ÉDITION 2022
• L’énergie dans le bâtiment – RECOMMANDATION SIA 380/1, ÉDITION 1988
• Installation de ventilation et de climatisation, bases générales et performances requises – NORME SIA 382/1, ÉDITION 2014