L'OCE vous remercie et vous souhaite de joyeuses fêtes de fin d'année ! 22 décembre 2016 - Autres communiqués - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Modèle 2023 de facture pour les billets jeunes et 20ans20francs 22 décembre 2016 - Formulaires - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Critères d’attribution de subvention pour les billets jeunes 22 décembre 2016 - Documents d'information - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Aide à l'installation de GeTax sur Ubuntu 21 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Point presse du Conseil d'Etat du 21 décembre 2016 21 décembre 2016 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
Mise à jour des instructions concernant l'équipement des véhicules avec des feux orange de danger - Consultation fédérale 21 décembre 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Mise à jour des instructions concernant l'équipement des véhicules de feux bleus et d'avertisseurs à deux sons alternés - Consultation fédérale 21 décembre 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
2015: Evolutions du système de vote électronique genevois 17 décembre 2016 - Autres communiqués - Chancellerie d' Etat
Barème ICC & IFD de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2017 16 décembre 2016 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Loi fédérale sur la révision de l’imposition à la source du revenu de l’activité lucrative du 16 décembre 2016 16 décembre 2016 - Lois et règlements - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 décembre 2016 15 décembre 2016 - Décisions - Protection des données et transparence
Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 14 décembre 2016 relatif au droit au traitement 14 décembre 2016 - Décisions - Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' Etat
Modification de l'ordonnance sur la procréation médicalement assistée - Consultation fédérale 14 décembre 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Modification de l'ordonnance sur l'impôt anticipé (financement de groupes de sociétés) - Consultation fédérale 14 décembre 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Point presse du Conseil d'Etat du 14 décembre 2016 14 décembre 2016 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
Barèmes 2017 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII) 12 décembre 2016 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Conférence "politiques publiques à l'ère du numérique", perspectives genevoises, suisses et internationales 12 décembre 2016 - Autres communiqués - Département de l'économie et de l'emploi (DEE), ST - Genève Lab
L’Internet des objets - 2014 9 décembre 2016 - Études et rapports - Office cantonal des systèmes d'information et du numérique (OCSIN)
Remise des Prix Rodolphe Töpffer de la Ville de Genève et du Prix de la jeune bande dessinée du canton de Genève 9 décembre 2016 - Communiqués de presse - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Le chômage a diminué à Genève mais augmenté en Suisse en novembre 2016 9 décembre 2016 - Communiqués de presse - Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)
Signature du Projet de territoire Grand Genève 2016-2030 8 décembre 2016 - Autres communiqués - Département du territoire (DT)
Point presse du Conseil d'Etat du 7 décembre 2016 7 décembre 2016 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
Appel à projets pour l'obtention d'un financement du fonds drogue en 2017 7 décembre 2016 - Autres communiqués - OCS - Service du médecin cantonal
Fermeture et permanences des bureaux de l’administration cantonale à la fin de l’année 2016 6 décembre 2016 - Autres communiqués -
Instructions concernant l'imposition à la source des prestations de prévoyance 2017 5 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2016 5 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes 2017 de perception de l'impôt à la source 5 décembre 2016 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Directives concernant l’imposition à la source 2017 5 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2017 5 décembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2016 5 décembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2016) 5 décembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2016 5 décembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2017 5 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Bulletin d'information n°44 - Décembre 2016 5 décembre 2016 - Newsletters - Protection des données et transparence
Information fiscale 4/2016 - Nouveautés en matière de déduction des frais de déplacement 5 décembre 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Double vote lors des votations de mars 2015 - Article dans la presse dominicale du 4 décembre 2016 4 décembre 2016 - Autres communiqués - Chancellerie d' Etat
Première mise à jour du plan directeur cantonal 2030: l’enquête publique est lancée 2 décembre 2016 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Déductions ICC de l’impôt à la source 2017 1 décembre 2016 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Concours Carantec - rapport du Jury 1 décembre 2016 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Création à Genève d’une école supérieure de bande dessinée et d’illustration 1 décembre 2016 - Communiqués de presse - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
AFC Infos - décembre 2016 1 décembre 2016 - Newsletters - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Un tracé rose sur la ligne 14 1 décembre 2016 - Communiqués de presse - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département de la cohésion sociale (DCS)
Les chiffres du chômage à Genève à fin novembre 2016 1 décembre 2016 - Autres communiqués - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 30 novembre 2016 relatif au non-renouvellement d'un contrat de chargé d'enseignement 30 novembre 2016 - Décisions - Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' Etat
Plan localisé de quartier Avenue du Curé-Baud (Lancy) 30 novembre 2016 - Plans d'affectation - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Modification de la loi sur la chasse - Consultation fédérale 30 novembre 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Révision partielle de l'ordonnance sur les installations à basse tension (OIBT) - Consultation fédérale 30 novembre 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Communiqué du Conseil d'Etat du 30 novembre 2016 30 novembre 2016 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
Politique climatique de la Suisse post-2020: accord de Paris sur le climat, accord avec l'Union européenne sur le couplage des deux systèmes d'échange de quotas d'émission, révision totale de la loi sur le CO2 - Consultation fédérale 30 novembre 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté fédéral concernant les voies cyclables et les chemins et sentiers pédestres (contreprojet direct du Conseil fédéral à l'initiative populaire "Pour la promotion des voies cyclables et des chemins et sentiers pédestres") - Consultation fédérale 30 novembre 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)