CCT - EMS - Historique 18 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Infrastructure de réseau - Historique 17 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Infrastructure de réseau 17 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie graphique 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie graphique - Historique 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Hôtellerie et restauration 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Animateurs 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Animateurs - Historique 14 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Initiative parlementaire 20.451 n Iv. Pa. Marti Samira. La pauvreté n’est pas un crime - Consultation fédérale 12 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Révision de l'ordonnance 2 relative à la loi sur le travail - dispositions spéciales pour la prise en charge "Live-in" (art. 17a - 17e OLT 2) - Consultation fédérale 12 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Directive sur le traitement et à l’évacuation des eaux de chantier 12 mars 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
CCT - Extension - Garages - Historique 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Centres d'appel et de contact - Historique 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bureaux d'ingénieurs 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Centres d'appel et de contact 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bureaux d'ingénieurs - Historique 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Garages 10 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Sécurité - Historique 6 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie suisse du meuble - Historique 5 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Techniciens pour dentistes 5 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Techniciens pour dentistes - Historique 5 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Sécurité 5 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie suisse du meuble 5 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive concernant une demande d'autorisation d'exploiter une école privée 4 mars 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Direction générale de l'enseignement obligatoire
CCT - Industrie du bois suisse - Historique 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Carrosserie - Historique 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie du bois suisse 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment Second oeuvre - Historique 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Carrosserie 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment - Historique 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment - Second oeuvre 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Coursiers à vélo et services coursiers urbains 4 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
D15 - Formulaire en cas d'absence de loyer avant travaux (art 10, 11 et 12 LDTR) 3 mars 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 mars 2025 3 mars 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
CCT - Coursiers à vélo et services coursiers urbains - Historique 27 février 2025 - CCT et usages - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Annonce de travaux de très peu d'importance 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Permis machiniste - exemption de l'obligation d'être titulaire d'un permis 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Equivalence / validité des permis machinistes du canton de Genève 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Dérogation d'horaire en période de canicule 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Assujettissement des interventions en ce qui concerne l'ICC 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 25 février 2025 25 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Annonce de travaux de pose de panneaux solaires - réduction du délai d'annonce 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Remboursement des frais de formation des responsables et des monitrices et moniteurs des organismes et colonies de vacances et des frais liés à l'obtention de l'extrait spécial de casier judiciaire demandé aux responsables et monitrices et moniteurs 24 février 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Usages professionnels - Transports publics de personnes - Historique 21 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Consultation publique sur le projet de refonte de la loi sur les eaux (terminée) 21 février 2025 - Consultations cantonales - Département du territoire (DT)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 29 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 28 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 février 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence