CCT - Education et réinsertion
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
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Ordonnance fédérale sur la transparence des personnes morales (OTPM) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les établissements financiers (établissements de moyens de paiement et établissements pour services avec cryptoactifs) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les étrangers et l’intégration (réglementation spéciale pour les voyages à l’étranger effectués par des personnes en provenance d’Ukraine titulaires du statut de protection S) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification des ordonnances d'exécution relatives à la restriction des voyages à l'étranger (ODV, OASA, OEV, OERE et OA 1) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Protocole de modification de l'accord entre la Suisse et l'Union européenne sur l'échange automatique d'informations - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - DS ADPERS.22 - Citation à l'ordre du mérite de la police
Corps de PoliceLois et règlements -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive d'attribution des terrains agricoles, propriété de l'Etat de Genève
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN), Office cantonal des Bâtiments (OCBA)Directives et règlements internes -
Usages professionnels - Parcs et jardins - Documents de base - Historique
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Usages professionnels - Parcs et jardins
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Usages professionnels - Parcs et jardins - Ponts de fin d'année - Historique
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CCT - Petite enfance : Intercommunale - Historique
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CCT - Petite enfance : Intercommunale
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Stratégie multicanaux pour la transmission d’informations, d’alertes et d’alarmes à la population - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet d’ordonnance sur les données relatives aux passagers aériens (ODPa) et modification d’autres ordonnances - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Usages professionnels - Petite enfance
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Usages professionnels - Petite enfance - Historique
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 18 décembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive évaluation et accompagnement de la séparation parentale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS PSYSO.02 - Cellule débriefing
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
CCT - Garages - Historique
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CCT - Extension - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie
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CCT - Garages
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CCT - Nettoyage CCT GE - Historique
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CCT - Extension - Tuileries-briqueteries suisses
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CCT - Nettoyage
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CCT - Petite enfance : Genève
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CCT - Petite enfance : Ville de Genève - Historique
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CCT - EMS Etablissements Médico-Sociaux pour personnes âgées
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Directive de police - OS PRS.04.02 - Communiqués de recherche
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 24 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 décembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
CCT - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie
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CCT - Boulangerie-pâtisserie-confiserie - Historique
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PPE - Opération sise Chemin du Chablais 12 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Redevance liée à la prestation kilométrique des véhicules électriques ou l'impôt sur le courant de recharge pour les véhicules électriques - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur les banques et de l’ordonnance sur les fonds propres (couverture des participations étrangères au moyen de fonds propres de la banque mère des banques d’importance systémique) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Condition de recherches d’un logement moins onéreux en matière d’allocation de logement - PA_DLOC_306.02
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Usages professionnels - Infrastructure de réseau
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CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie - Chauffage, électricité, ferblanterie, serrurerie -Historique
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CCT - Extension - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment
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CCT - Extension - Coiffure
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CCT - Extension - Travail temporaire
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CCT - Parcs et jardins, pépiniéristes et arboriculteurs
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CCT - Cliniques privées - Historique
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CCT - Extension - Sécurité
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CCT - Cliniques privées
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CCT - Extension - Infrastructure de réseau
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