CCT - Coursiers à vélo et services coursiers urbains - Historique 27 février 2025 - CCT et usages - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Annonce de travaux de très peu d'importance 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Permis machiniste - exemption de l'obligation d'être titulaire d'un permis 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Equivalence / validité des permis machinistes du canton de Genève 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Dérogation d'horaire en période de canicule 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Assujettissement des interventions en ce qui concerne l'ICC 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 25 février 2025 25 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Annonce de travaux de pose de panneaux solaires - réduction du délai d'annonce 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Remboursement des frais de formation des responsables et des monitrices et moniteurs des organismes et colonies de vacances et des frais liés à l'obtention de l'extrait spécial de casier judiciaire demandé aux responsables et monitrices et moniteurs 24 février 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Usages professionnels - Transports publics de personnes - Historique 21 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Consultation publique sur le projet de refonte de la loi sur les eaux (terminée) 21 février 2025 - Consultations cantonales - Département du territoire (DT)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 29 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 28 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 février 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 15 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Maçons, tailleurs de pierre 20 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Bâtiment Gros oeuvre : maçons, tailleurs de pierres - Historique 20 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Concierges 20 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Concierges - Historique 20 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Modification de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, concernant l'extrait du registre des poursuites - Consultation fédérale 19 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Modification de l’ordonnance sur l'assurance-chômage et ordonnance sur l'indemnisation des caisses de chômage - Consultation fédérale 19 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
CCT - Radios régionales - Historique 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie suisse des produits en béton 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Infrastructure de réseau 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Industrie suisse des produits en béton - Historique 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Tuileries et briqueteries - Historique 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Infrastructure de réseau - Historique 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Radios régionales 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Tuileries-briqueteries suisses 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Tuileries-briqueteries suisses 17 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Amendements au Règlement sanitaire international (2005) - Consultation fédérale 12 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Ordonnance sur le système de santé militaire - Consultation fédérale 12 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
CCT - Extension - Bâtiment Gros Oeuvre - Maçons, tailleurs de pierre 10 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Infrastructure de réseau 10 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Métal 10 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Bâtiment Métallurgie - Chauffage, électricité, ferblanterie, serrurerie -Historique 10 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2025 6 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Modification de l’ordonnance sur la protection civile (ouvrages de protection) - Consultation fédérale 5 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
L'eau, un enjeu pour le canton: nouvelle loi sur les eaux et plan d'action Rhône 5 février 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Directive de police - OS PRS.14.05 - Exécution des jugements civils par la police 3 février 2025 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Usages professionnels - Parcs et jardins - Retraite anticipée - Historique 3 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Second oeuvre - Historique 3 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Second oeuvre - Retraite anticipée - Historique 3 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Hôtellerie et restauration - Historique 31 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Arts graphiques 27 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Petite enfance 27 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Petite enfance - Historique 27 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Travail temporaire 27 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Horlogerie - SYNA 27 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail