Agriculture - Formulaire de demande individuelle de soutien financier 25 avril 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Agriculture - Formulaire de demande collective de soutien financier 25 avril 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Agriculture - AF - Formulaire AF31 pour demande de subvention cantonale 25 avril 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Environnement - Formulaire d'annonce de forage pour l'installation d'une sonde géothermique 13 avril 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Géologie - Formulaire d'annonce de forage géotechnique ou à but environnemental 13 avril 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
Déclaration pour la taxe incendie 2016 27 mars 2017 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire de demande d'une bourse et résidence à Berlin pour plasticien.ne 22 mars 2017 - Formulaires - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Questionnaire pour la résidence à Genthod 22 mars 2017 - Formulaires - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Formulaire de demande d'une bourse et résidence à New York 22 mars 2017 - Formulaires - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Formulaire de demande des Bourses du FCAC pour les diplômé.e.s de la Haute école d'art et de design (HEAD) 22 mars 2017 - Formulaires - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Formulaire de demande d'un soutien ponctuel à l'édition 22 mars 2017 - Formulaires - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Formulaire de demande d'une aide à la production en art contemporain 22 mars 2017 - Formulaires - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Formulaire de demande d'une aide à la production en vidéo et arts numériques 22 mars 2017 - Formulaires - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Formulaire de demande de soutiens aux librairies indépendantes 22 mars 2017 - Formulaires - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Budget prévisionnel des animations en librairie 22 mars 2017 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Budget prévisionnel des projets spécifiques en librairie 22 mars 2017 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Formulaire de demande de soutiens à la diffusion de projets artistiques et culturels 20 mars 2017 - Formulaires - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Formulaire de candidature au Prix du FCAC pour la programmation en art contemporain 20 mars 2017 - Formulaires - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2016 20 mars 2017 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
EAU - Demande permanente pour activités nautiques et commerciales sur le domaine public lac et cours d'eau 28 février 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Demande de permission d'exercer une activité professionnelle dans les eaux genevoises 22 février 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaire de demande de place sur râtelier pour planche à voile, canoë, kayak, paddle 22 février 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaire de demande de place d'hivernage pour bateau (H) 22 février 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaire de demande de place d'amarrage à l'eau (A) 22 février 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaire de demande de changement de place ou de bateau (E) 22 février 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaire de demande de place d'amarrage bateau à terre (T) 22 février 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaire 2016 pour déterminer le statut de quasi-résident 7 février 2017 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration fiscale 2016 des personnes physiques 17 janvier 2017 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Modèle de facture pour les billets jeunes et 20ans20francs 22 décembre 2016 - Formulaires - Département de la cohésion sociale (DCS)
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2017 5 décembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2016 5 décembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2016) 5 décembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2016 5 décembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande d'exonération fiscale ICC et IFD pour les associations et fondations 1 novembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande d'exonération des droits d'enregistrement immobiliers 1 novembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Bordereau de dépôt des actes notariés 9 septembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Election de domicile pour les entreprises (personnes morales) 2 septembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire pour l'imposition d'après la dépense (nouveaux arrivants et renouvellements) 2 septembre 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande de remboursement de l'impôt anticipé pour les fonctionnaires internationaux de nationalité étrangère titulaires de cartes de légitimation D ou E 23 août 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration de donation mobilière 23 août 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Rapport sur les activités de placement 25 juillet 2016 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)
Rapport sur les activités de location de services 25 juillet 2016 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)
Rapport concernant les heures perdues pour cause d'intempéries 25 juillet 2016 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Demande d'indemnité en cas d'intempéries 25 juillet 2016 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Approbation de la réduction de l'horaire de travail 22 juillet 2016 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Attestation de l'employeur pour frontalier ou en cas de départ définitif à l'étranger 22 juillet 2016 - Formulaires -