Liste des publications

Questionnaire valeur locative 2019

O01 - Questionnaire Sécurité incendie

Déclaration fiscale 2019 : les documents envoyés

Certificat médical

Formulaire pour annonce d'importation selon l'article 49, alinéa 2, OAMéd

Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2019

Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2019

Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020

Rattrapage de l'annuité 2016 - formulaire de contact

Déclaration des réserves latentes (statut Holding)

Déclaration des réserves latentes (statut Auxiliaire)

Formulaire de demande de contribution pour la construction d'une place de lavage et de remplissage pour pulvérisateurs

Subrogation - indemnités en cas d'insolvabilité

Annonce de la possession légitime d'armes

BIC - Formulaire budget et plan financier

Nature - Mesures compensatoires : cours obligatoire pour les entreprises paysagères le 21 février 2020

Procuration pour retirer un acte de poursuite

Procuration pour retirer un extrait du registre des poursuites

Contrordre

Conditions d'octroi Bourse d'encouragement à une maison d'édition

Conditions d'octroi Bourse d'aide à un projet d'édition

Prestations Complémentaires - Formulaire déclaration de fortune mobilière

Prestations Complémentaires - Formulaire déclaration de fortune immobilière

Demande d'autorisation exceptionnelle cantonale pour l'acquisition d'armes interdites autres que des armes à feu

Demande d'autorisation exceptionnelle cantonale pour le tir sportif

Formulaire d'annonce pour diffusion de musique à un niveau sonore moyen supérieur à 93 dB(A)

Annexe à la déclaration fiscale 2018 Succession non partagée

Annonce de la possession légitime d'armes

Demande d'autorisations cantonales ou d'autorisations exceptionnelles en lien avec le commerce d'armes à titre professionnel

Démonstration de l'exercice régulier du tir

Demande d'autorisation exceptionnelle cantonale pour constituer une collection

Formulaire de candidature pour la Bourse pour un commissariat d’exposition

Formulaire de restriction de remise de médicament(s)

Energie - Formulaire L00 – Justificatifs énergétiques par bâtiment

Questionnaire - Civilité au travail

Prestations Complémentaires - Demande d'arrangement de paiement

Demande d'aménagement SAE - enseignement primaire - sport

Importation de médicaments selon l'article 49, alinéa 1, OAMéd

C04 - Descriptif détaillé des travaux

Comptes - Attestation organe de révision votation

Formulaire d'annonce pour la pratique LAMat

Modèle de compte de fonctionnement pour les comptes annuels des partis politiques

Modèle de compte de bilan pour les comptes annuels des partis politiques

Modèle de comptes de campagne pour prise de position lors de votation

Demande de remboursement de l'impôt à la source prélevé sur les prestations provenant d'institutions de prévoyance ayant leur siège en Suisse

Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2018

Questionnaire sur l'utilisation de médicaments et sur les analyses médicales

Formulaire de demande de renouvellement de prise en charge et/ou de changement de prestataire en structure/institution de pédagogie spécialisée (ODT)

Formulaire de demande de renouvellement de prise en charge et/ou de changement de prestataire en structure/institution de pédagogie spécialisée

Modèle de convention de respect