CCER - Document à faire signer par la direction médicale sur demande 11 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Estimation de la valeur d'un bien immobilier bâti en zone de développement - formulaire 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Bonus conjoncturel à la rénovation - formulaire 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Requête en autorisation d'aliéner un appartement (art. 39 LDTR) 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de dérogation à l'art 4A LGZD 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de prestations LGL - LUP 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Déclaration de mandat et d'élection de domicile 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de modification de l'état locatif selon art 42 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Formulaire de facture pour la procédure d'évaluation standardisée (PES) (LibreOffice) 6 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire pour la procédure d'évaluation pour des mesures simples de pédagogie spécialisée (LibreOffice) 6 décembre 2018 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Formulaire pour changement d'établissement (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de modification ou de fin de prestation de LPC (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire pour changement de thérapeute et/ou de plan de traitement (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de facture de rapport médical (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de facture de prestations de logopédie/psychomotricité (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de rapport d'évaluation de psychomotricité (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de rapport d'évaluation de logopédie (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de rapport d'évaluation pour le langage parlé complété (LPC) (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande de renouvellement de prestations et/ou de prestations supplémentaires (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande initiale pour le langage parlé complété, la logopédie, la psychomotricité, les transports (version LibreOffice) 5 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2018 3 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2019 3 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2018) 3 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2018 3 décembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire valeur locative 2018 30 novembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Inscription en 2 CPM - Maturité professionnelle commerce intégrée 29 novembre 2018 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Formulaire pour changement d'établissement 29 novembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Inscription en 1 CPM - Maturité professionnelle commerce intégrée 29 novembre 2018 - Formulaires - Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue
Formulaire de modification ou de fin de prestation de LPC 29 novembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire pour changement de thérapeute et/ou de plan de traitement 29 novembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Inscription en maturité professionnelle intra CFC - Construction 29 novembre 2018 - Formulaires - Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue
Certificat médical obligatoire pour la personne en formation en entreprise 29 novembre 2018 - Formulaires - Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue
Formulaire de rapport d'évaluation de psychomotricité 29 novembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de rapport d'évaluation de logopédie 29 novembre 2018 - Formulaires - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Production de créance pour les salariés dont l'employeur est en faillite 29 novembre 2018 - Formulaires - OCF - Direction de l'office cantonal des faillites
Aide au calcul des intérêt lors d'une production de créance dans une faillite 29 novembre 2018 - Formulaires - OCF - Direction de l'office cantonal des faillites
Formulaire de production de créance dans une faillite 29 novembre 2018 - Formulaires - OCF - Direction de l'office cantonal des faillites
Questionnaire pour l’obtention du droit de pratique indépendant genevois en neuropsychologie 28 novembre 2018 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
Questionnaire pour l’obtention du droit de pratique indépendant genevois en psychologie 28 novembre 2018 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
Demande d'aménagement SAE - enseignement primaire - musique et danse 28 novembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande d'obtention d'un dossier médical 27 novembre 2018 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
Conducteurs et véhicules - attestation titularité permis de conduire / antécédents conducteur 27 novembre 2018 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Conducteurs et véhicules - Demande d'immatriculation pour cyclomoteur 27 novembre 2018 - Formulaires - Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des véhicules (OCV)
Exploiter une institution de santé - attestation de consentement 23 novembre 2018 - Formulaires - OCS - Service du médecin cantonal
Cité des métiers : participez à notre concours ! 19 novembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Demande d'autorisation pour des activités dans la nature 16 novembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Conducteurs et véhicules - Formulaire d'autorisation provisoire de circuler en Suisse 14 novembre 2018 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Commande plaque adresse 14 novembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)
Conducteurs et véhicules - demande de plaques pour véhicule pour l'exportation 14 novembre 2018 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)