Liste des publications

Formulaire de demande d'adoption de l'enfant mineur du conjoint, concubin, partenaire

Directive de police - OS PRS.12.03 - Autorisations de vol délivrées par la police pour les aéronefs avec ou sans occupant et contrôles suite à une infraction

L'AFO au-devant de la scène

Infographie "Regards sur les changements apportés par EP21"

Évaluation du projet d’innovation pédagogique EP21

Passage au semestre, discipline unique de français au cycle moyen et évolution des bulletins scolaires de 1P-2P : un premier bilan d’EP21

Modification de la loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) en vue du financement de la Fondation Fonds d'indemnisation pour les victimes de l'amiante (Fondation EFA) - Consultation fédérale

Modification des ordonnances dans le domaine de la protection des animaux - Consultation fédérale

Logement et planification foncière: crédit d’investissement pour la dématérialisation des processus

Victimes de l’amiante: pour une participation de la Suva au financement du fonds d’indemnisation

Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 6 mars 2024

Adaptations formelles de la loi sur l'imposition des personnes morales

Soutien à la modification des ordonnances dans le domaine de la protection des animaux

Félicitations au gouvernement schwytzois élu

Aides financières

Validation du programme pluriannuel de la statistique cantonale

Imposition des personnes physiques: mise à jour du règlement

Directive D3 - Documents à produire dans le cadre d'une demande comme Architecte, Architecte d'intérieur ou Ingénieur dépendant

Newsletter DT - mars 2024

Directive D2 - Documents à produire dans le cadre d'une demande comme Architecte, Architecte d'intérieur ou Ingénieur indépendant

Profils de l'OCE - Mars 2024

Fascicule de révision pour les organes de contrôle des communes

Enquête sur les motivations et les freins à devenir famille d'accueil avec hébergement

Visite de courtoisie de S.E. Monsieur Gian Lorenzo Cornado, ambassadeur d'Italie en Suisse et de Madame Nicoletta Piccirillo, consule générale d'Italie à Genève

Rapport d'activité 2023 du BPEV est en ligne

Rapport d'activité 2023 du bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violences (BPEV)

FIFDH - Afghanistan : l’apartheid du 21e siècle ?

Le département du territoire publie sa feuille de route pour la législature

Rapports d'activité COF: commission de l'inspection paritaire des entreprises

Conditions flotte du Groupe Chevalley

Avis de travaux : Info mobilité - Route de Chêne II

Avis de travaux : Info mobilité - Route du Nant-d'Avril

Histoires d’archéo: La Pierre-aux-Dames

Feuille de route DT 2023-2028

Communication de la commission paritaire G'Evolue | mars 2024

projet G'Evolue - FAQ

Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Retraite anticipée - Historique

Exposition publique des projets du concours d'architecture de la patinoire du Trèfle-Blanc

Label 1+ pour tous : zoom sur l'EMS Val Fleuri

Avis de travaux : Info mobilité - Pont sur la Seymaz / Voie verte *Fermeture temporaire*

CCT - Assurances : Services interne et externe

La lutte contre la fraude aux assurances sociales s'intensifie sur le terrain

Bulletin d'information n°73 - Mars 2024

Tableau récapitulatif du diagnostic utilisation VNC Pré-Salomon

Tableau récapitulatif du diagnostic utilisation Hôtel des finances

Création d'un compte e-démarches pour l'inscription à l'enseignement secondaire II

Levée de la recommandation du port du masque

Cekelenô - Le grand récap'

Lutte contre le travail au noir - Rappel des obligations aux employeurs

Bulletin des économies d'énergie pour le mois de mars 2024