Site de l'assemblée constituante (2008 - 2012)
Chancellerie d' Etat
Lois et règlementsListe des publications
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Modification de l'ordonnance sur la chasse (OChP, RS 922.01) - Consultation fédérale (2)
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Train d'ordonnances agricoles 2021 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 3 mai 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE : Opération au chemin de Challendin 17 à 1224 Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération au chemin de Challendin 15 à 1224 Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération au chemin de Challendin 9 à 1224 Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération au chemin de Challendin 11 à Chène-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Procédure de recrutement au sein de l'Etat de Genève
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Décisions -
Procédure de recrutement au sein des institutions de droit public et des entités subventionnées
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Décisions -
Loi fédérale sur la taxe au tonnage applicable aux navires de mer - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 23 avril 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 21.04.21
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 22 avril 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Accord temporaire entre la Confédération suisse et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord sur la mobilité des fournisseurs de services - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 21 avril 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 21 avril 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
PPE - Opération au chemin de Challendin 21 à 1224 Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération au chemin de Challendin 19, 1224 Chêne-Bougeries
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 19 avril 2021
Protection des données et transparenceDécisions