Arrêté relatif aux manifestations sur le territoire de la République et canton de Genève
Conseil d'Etat (CE)
DécisionsListe des publications
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 mars 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 mars 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 6 mars 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 5 mars 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 février 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
Programme construction et aménagement des locaux des EMS
Décisions -
Unité d'accueil temporaire de répit (UATR) dans les EMS
Département de la cohésion sociale (DCS)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 janvier 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération au chemin des Palettes 14 à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Arrêté du Conseil d'Etat relatif au recours du 31 août 2019 contre la votation fédérale du 23 septembre 2018 - brochure "Explications du Conseil fédéral"
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat relatif au recours du 28 novembre 2018 contre l'objet n° 2 de la votation fédérale du 25 novembre 2018 (initiative populaire "Le droit suisse au lieu de juges étrangers" (initiative pour l’autodétermination))
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 8 janvier 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 3 janvier 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 2 janvier 2020
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté déterminant la liste des hôpitaux admis par la canton de Genève au sens de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal)
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté relatif au montant de l'indemnité horaire versée aux commissaires visiteurs et visiteuses
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 2 décembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Avis du 2 décembre 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Tarifs des émoluments de l'office du registre foncier
Office du registre foncier (ORF), Département du territoire (DT)Décisions